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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
627f48e9551627057d32e0ca
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON
Pôle 6 - Chambre 13
63d4cd1592a57405de331800
27 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
65b4b0567ef77d000880b58f
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
1ère CHAMBRE CIVILE
6033341b68e1aaa503e8a1ce
7 septembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 16/03245 [
6033e93c01e21b9a389f12f5
9 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 MARS 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 15/01724 [W] [Q
SCA DOMAINE DE LA GRAVEc/Jacques X
6031fcd947e14f351dd7bff3
24 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 MAI 2018 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 17/06060 SCA DOMAINE
Pôle 1 - Chambre 4
61638744947dd77ae6de028c
10 décembre 2010
Monsieur [K] [U] [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 6] Monsieur [C] [X] [Adresse 19] [Localité 1] Monsieur [Y] [J] [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 11] représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES
Pôle 5 - Chambre 1
6347ac5529ffd2adfff4f3aa
12 octobre 2022
Le brevet a été publié le 11 décembre 2002. La société Frama Ag est également titulaire de la marque verbale internationale Frama n°603522, enregistrée le 16 avril 1993, dûment renouvelée.
Cour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901b
30 janvier 2007
BOYER, Président de Chambre, chargé du rapport, qui a rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
6253c9eabd3db21cbdd89920
30 octobre 2007
BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier Par jugement du 23 mars 2006, le tribunal de grade instance de Lisieux a statué ainsi : " Déboute JEAN-JACQUES B...
6253ca07bd3db21cbdd89dd5
BOYER, Président de Chambre, chargé du rapport, qui a rendu comptedes débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND Première Copie délivrée le : à : Copieexécutoire délivrée te : 30 Janvier 2007 à
6253ca76bd3db21cbdd8b1b8
26 février 2008
BOYER, Président de Chambre et Mme CHERBONNEL, Conseiller, chargés du rapport, qui ont rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079640
5 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
62c5294da2c423637907964e
63d0d56881a7b805de12b41f
24 janvier 2023
63be62cc13ef607c90ab6333
10 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M.Pascal BRILLET, Président, M.
651fa500c601f0831899150e
3 octobre 2023
64d32c82ab0b21d969c83453
8 août 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
64d32c8bab0b21d969c83483
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 08 août 2023 pour le prononcé de l'ordonnance
6412c290314ae0a62152c907
8 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 08 juillet 2022 pour le prononcé de l'ordonnance
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L'ETAPE GOURMANDE, BRIVET-GALAUP, Linda, ESCOUBEIROU
14/10/2015
Voir →
BRIVET-GALAUP, PAGES, Linda, Chantal, ESCOUBEIROU, FUENTES
27/04/2012