CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c11
3 octobre 2006
Cette superficie est certes située sous l'escalier, mais il n'est pas soutenu que ce plancher, d'une superficie de 2,5 m , qui ne peut être considéré, par sa désignation, comme étant une partie de la cage
6253c998bd3db21cbdd88c15
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
touchant son obligation d'entretien, l'interdiction d'entreprendre des travaux sans l'autorisation des bailleurs, l'interdiction de modifier les lieux loués - ouverture d'une trémie, création d'un escalier
6253cd33bd3db21cbdd92925
28 octobre 2015
Elle reprend les conclusions de l'expert dernier désigné et fait valoir qu'il n'a pas retenu sa responsabilité pour les désordres dans le bureau, dans la chambre Nord Est dans la cage d'escalier, le WC
6253cda4bd3db21cbdd93fa4
30 mars 2018
La Sablière de sa demande tendant à interdire à la SCI Choisy-Ivry de modifier les ouvrages existant pour en limiter l'usage à la société ICF La Sablière (rampes d'accès des voitures au parking et escalier
6253cda8bd3db21cbdd940ae
29 juin 2018
la cuisine litigieuse, tandis que le lot no 11 appartenant aux consorts B... n'a jamais varié dans sa consistance, étant décrit au règlement de copropriété de 1954 comme constitué «au 2ème étage, escalier
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf152
1 juillet 2022
Une ancienne salariée écrit ne jamais avoir relevé de problèmes avec cet escalier, emprunté quotidiennement par les clients.
1ère Chambre
6305bf3836772dc563366372
23 août 2022
SEPT (7) : Dans le bâtiment 1, à l'angle de la [Adresse 9] et de la [Adresse 8], au 2e''e étage à gauche, se desservant par l'escalier, l'ascenseur A et un hall commun au lot numéro 6, face, un appartement
628dca6014cc2751aa86ba0b
2 mai 2022
contre le vendeur de l'immeuble, s'il a la qualité de constructeur au sens de l'article 1792-1 du même code ; En l'espèce, Madame [K] [R] soutient que les désordres affectant le revêtement des escaliers
2ème chambre section A
6789f569b7cff8efb73576e5
16 janvier 2025
aux angles de l'escalier, et mise en conformité, -agrafage, matage de la fissure de la paroi Nord et des éventuelles fissures structurelles du radier et des parois qui seraient découvertes au droit de
Pôle 4 - Chambre 8
5fdbf9b84bd3de1df9a26208
10 janvier 2019
[C], présent lors des opérations, ne parvient à utiliser ni l'ascenseur ni les escaliers au moyen de sa carte, cette carte permettant d'accéder à son lot ainsi qu'aux lots de la société Senior Service
1ère CHAMBRE CIVILE
69f04525cdc6046d47cd028f
27 avril 2026
- constaté l'acquisition des clauses de résiliation de plein droit au bénéfice de la bailleresse, au 22 janvier 2025 ; - condamné Mme [C] à quitter les lieux loués situés [Adresse 5], 2éme étage, escalier
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03264_20230320
20 mars 2023
Il résulte de l'instruction que la réalisation des protections latérales sur les escaliers extérieurs était destinée à canaliser les eaux de pluie dans les escaliers communs extérieurs, dès lors que la
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14 janvier 2015
La réception est intervenue le 11 octobre 2008 avec des réserves portant sur la " différence de tons dans le liner bande centrale au fond et à gauche en descendant de l'escalier ".
65321a329e4ea48318f5aa20
18 octobre 2023
Dans le cadre de la procédure d'escalade, le délai de prescription ne peut être interrompu qu'une seule fois à l'échelon 'Direction'.
5e Chambre
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19 mai 2022
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime a, le 15 février 2017, chuté d'un escalier dans la boutique où elle exerçait son activité professionnelle.
62721936228a02057de675bf
3 mai 2022
- un inachèvement de l'escalier et du couloir d'entrée de service - un défaut d'exécution à raison des ponts thermiques sur les parois verticales.
4eme Chambre Section 1
683fd4d69fc9cbe0b56b1083
12 juillet 2024
[P] [O], salarié de la Sarl [8] en qualité d'agent de sécurité incendie depuis le 15 mai 2016, a été victime d'un accident de travail : il a chuté dans l'escalier alors qu'il effectuait une ronde de nuit
Chambre 3-4
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26 janvier 2023
La situation de la cuisine du [Localité 5] en R-1 avec un escalier incommode à utiliser ne saurait non plus entraîner une décote de l'ensemble des surfaces, alors que cette cuisine a déjà fait l'objet
Chambre 4 SB
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11 janvier 2024
[M] a répondu comme suit : « J'ai entendu que ça a fait « boum », j'ai regardé dans les escaliers du couloir, il y avait un monsieur assis sur les escaliers, il avait une caisse à outils, je pense qu'il
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