CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
Jean-Edouard E..., dont elle avait eu trois enfants, Philippe, Geneviève, aujourd'hui majeurs, et Eugène, ce dernier étant décédé [...].
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Chambre 1-8
653219749e4ea48318f5a8f6
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
9ème Ch Sécurité Sociale
68df5a2c21a269c127203998
1 octobre 2025
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des
6253cc73bd3db21cbdd90259
8 février 2013
Philippe X... a écrit : “Par la présente, je fais appel quant à l'énumération suivante : - Mr Jean-Claude Y..., fils - Mr Jacques Y..., fils - Mme Georgette Z..., fille issue de l'extrait des minutes du
6253cb90bd3db21cbdd8dced
20 avril 2011
Philippe Y... né en à ... 69290 GREZIEU LA VARENNE M. René Y... né en à ... 69290 GREZIEU LA VARENNE INTIMEES : ASSOCIATION ATR, mandataire spécial de Mme Z...
6253cd98bd3db21cbdd93cec
31 juillet 2017
X...Philippe. PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, contradictoirement, en dernier ressort, après débats en audience publique.
6253cc73bd3db21cbdd90255
Philippe X...et Jean C..., petits neveux, et par Mme Marielle X..., petite nièce, sollicitant la désignation de M.
6253cc98bd3db21cbdd909fd
11 septembre 2013
BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée de Me Philippe
6253cbcfbd3db21cbdd8e590
31 août 2011
a été débattue le 16 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a6
a été débattue le 16 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
64b8d08ea5d4a205dbc5cd83
19 juillet 2023
6253cb92bd3db21cbdd8dd20
2 mai 2011
Philippe Gérard X... C/ Mme Céline Marie-Paule Y...
627ca66f4781dc057dee78e0
11 mai 2022
6253cb80bd3db21cbdd8da59
29 mars 2011
DU MAROC Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e3
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
11e Chambre A
6162987b201c88caf8c4e24a
8 mars 2013
DU 08 MARS 2013 N° 2013/ 124 Rôle N° 11/19408 [B] [K] C/ [H] [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE Me Jean-Philippe
6253cbc9bd3db21cbdd8e470
6 juillet 2011
910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 juin 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, et Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, l'un de ces magistrats
8ème Ch Prud'homale
63ca43239066fd7c90fc283d
19 janvier 2023
PHILIPPE FAUDEVERT ET COMPAGNIE - S.A.S. FAUDEVERT - S.A.S. HINTERLAND - S.A.R.L.
1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272dd
3 juillet 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Page 49 sur 644