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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2d
20 février 2008
Laurent X... C / S. C. I. F. I. F. Formule exécutoire le : à : S. C. P. D. J. CR.
6253c9b6bd3db21cbdd89193
25 janvier 2007
représenté par Me WADIER de la SCP CROISSANT-DE LIMERVILLE-ORTS, avocats au barreau d'AMIENS Madame Anne X... Z... ...
Chambre Sécurité Sociale
6a1e6651cdc6046d47cabc4f
29 mai 2026
26/01342 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNAL DÉCISION DE LA COUR : DÉSISTEMENT Décision de première instance : Pole social du TJ d'[Localité 1] en date du 02 Mars 2026 ENTRE APPELANTE : Madame
Pôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bc9
10 octobre 2017
Madame [J] [U] n'était pas reprise par la SAS ESSI OPALE. Madame [J] [U] a saisi le Conseil de Prud'hommes de Paris en référé puis au fond.
Chambre civile TGI
642d1503cb8fa004f57da41d
4 avril 2023
par Monsieur Laurent FRAVETTE, le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.
6253cb7fbd3db21cbdd8da40
24 mars 2011
Madame X...a interjeté appel de cette décision le 24 juin 2010.
6253cd75bd3db21cbdd936b1
14 novembre 2016
Laurent X..., absent, est représenté à l'audience par son conseil.
Rétention Administrative
68e899e860ca52a2831c016c
9 octobre 2025
Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi.
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
Madame X... ne rapporte la preuve ni de violences délibérées exercées par Monsieur Y... sur Alexandre, ni d'attitudes sexuelles critiquables envers Laurie.
1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1eb
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Chambre 1-11 HO
633e6fbbf8faf13e2e973c50
4 octobre 2022
Laurence DEPARIS, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Madame Michèle LELONG, greffière
Pôle 4 - Chambre 9 - B
69e1d0bdcdc6046d4789af7d
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
3e chambre civile
63d37a72d1bc2605de4b4996
26 janvier 2023
par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Matthias GIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [V] [A] ayant droit de M.
Chambre P.P référés
66e3d6997541e17dc8380af0
8 août 2024
II - Sur les mesures accessoires La SARL MCI-OI est condamnée aux dépens de la procédure de référé, dont distraction au profit de Maître Laurent Benoiton.
6253ca84bd3db21cbdd8b3ef
17 juin 2008
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Juin 2008, Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4135
23 octobre 2025
LAURENT MAYON S.E.L.A.R.L.
6253cd5bbd3db21cbdd930f7
31 mars 2016
C/ Laurence Y...
651d033efe8d588318c1b012
3 octobre 2023
En l'espèce, Madame [S] [P] [U] invoque l'inexécution du jugement attaqué par les appelants alors que l'exécution provisoire de droit s'applique.
Chambre 1-11 référés
680b1d9f2c124f4fd8d67220
24 avril 2025
Monsieur [G] [L] s'en rapporte aux conclusions de Madame [R] [T]. La S.A CNA INSURANCE COMPANY s'en rapporte aux conclusions de Madame [R] [T].
6253cd27bd3db21cbdd926df
10 septembre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
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