CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd2d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Laurent X... C / S. C. I. F. I. F. Formule exécutoire le : à : S. C. P. D. J. CR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89193

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

représenté par Me WADIER de la SCP CROISSANT-DE LIMERVILLE-ORTS, avocats au barreau d'AMIENS Madame Anne X... Z... ...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6651cdc6046d47cabc4f

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

26/01342 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNAL DÉCISION DE LA COUR : DÉSISTEMENT Décision de première instance : Pole social du TJ d'[Localité 1] en date du 02 Mars 2026 ENTRE APPELANTE : Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60330d50153fe97f6e587bc9

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

Madame [J] [U] n'était pas reprise par la SAS ESSI OPALE. Madame [J] [U] a saisi le Conseil de Prud'hommes de Paris en référé puis au fond.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1503cb8fa004f57da41d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

par Monsieur Laurent FRAVETTE, le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7fbd3db21cbdd8da40

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Madame X...a interjeté appel de cette décision le 24 juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b1

Appel

14 novembre 2016

14 novembre 2016

Laurent X..., absent, est représenté à l'audience par son conseil.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e899e860ca52a2831c016c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8627d

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Madame X... ne rapporte la preuve ni de violences délibérées exercées par Monsieur Y... sur Alexandre, ni d'attitudes sexuelles critiquables envers Laurie.

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

627f48fb551627057d32e1eb

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

633e6fbbf8faf13e2e973c50

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Laurence DEPARIS, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Madame Michèle LELONG, greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69e1d0bdcdc6046d4789af7d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a72d1bc2605de4b4996

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Matthias GIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [V] [A] ayant droit de M.

Source officielle
CA

Chambre P.P référés

66e3d6997541e17dc8380af0

Appel

8 août 2024

8 août 2024

II - Sur les mesures accessoires La SARL MCI-OI est condamnée aux dépens de la procédure de référé, dont distraction au profit de Maître Laurent Benoiton.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ef

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Juin 2008, Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4135

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LAURENT MAYON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930f7

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

C/ Laurence Y...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

651d033efe8d588318c1b012

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

En l'espèce, Madame [S] [P] [U] invoque l'inexécution du jugement attaqué par les appelants alors que l'exécution provisoire de droit s'applique.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

680b1d9f2c124f4fd8d67220

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Monsieur [G] [L] s'en rapporte aux conclusions de Madame [R] [T]. La S.A CNA INSURANCE COMPANY s'en rapporte aux conclusions de Madame [R] [T].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926df

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 49 sur 999

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.