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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3a
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Rachid HASSAINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 240 INTIMÉS Madame Rose-Marie Alphonsine Y... veuve Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61628876dafa129e399518f6
24 mai 2013
24 mai 2013
infirmer le jugement déféré du Tribunal de Commerce de Paris du 16 mars 2011 en toutes ses dispositions, sauf en ce qu'il a prononcé l'absence d'acte de contrefaçon commis par la commercialisation de la robe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcb83dccc95e64c1433b
29 septembre 2010
29 septembre 2010
hiver 2002.2003 », une attestation de Mme [L] (pièce 3) dont il est justifié qu'elle a été embauchée le 17 janvier 2000 en qualité de styliste (pièces 4 et 5), qui explique avoir créé en mai 2002 « une robe
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5c
25 février 2016
25 février 2016
IMM ont été montés sur des engins de travaux de diverses entreprises et ont subi des défaillances similaires à celle rencontrée par la société Parlant; que cet expert a constaté une dégradation des robes
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a94
9 avril 1998
9 avril 1998
Sylvie X..., comédienne, a participé à l'enregistrement, en 1953, aux côtés de Gérard Y..., de Georges Z... et d'autres acteurs, du texte de SAINT EXUPERY "LE PETIT PRINCE", où elle tenait le rôle de la Rose
Source officielle1ère Chambre C
6032c4071cb3863a1c65cbff
28 novembre 2017
28 novembre 2017
422467621 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE
Source officielle10e Chambre
5fdd706d360c991cbe685d17
13 septembre 2018
13 septembre 2018
E... démontrent un choc latéral avant gauche, - les blessures de Florian X... sont situées sur son hémi-corps gauche, - la roue arrière de la motocyclette a été arrachée lors de l'impact, - aucune
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01718_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A, adjoint administratif principal de chancellerie de 2ème classe, a été nommé à l'ambassade de France à Rome afin d'y exercer, notamment, des fonctions d'agent consulaire au service de l'état-civil à
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822d7a007b88ee15666d
15 octobre 2010
15 octobre 2010
; Que la cession des droits des artistes-interprètes au bénéfice du producteur n'était dès lors pas subordonnée à l'établissement d'un contrat de cession ; qu'elles ajoutent que la Convention de Rome
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de9
25 janvier 2016
25 janvier 2016
INTIMÉES Madame Nadine X... ... 97115 SAINTE ROSE Représentée par Me Elisabeth CALONNE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 25).
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90681
6 mai 2013
6 mai 2013
explique par ailleurs que le travail dissimulé est caractérisé par les fonctions qu'il a exercées à la demande de son employeur au bénéfice de sociétés tierces, telles les sociétés CARIB ANNE et CARIB ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aee
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02872_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Boubaker, représentant les consorts C, et celles de Me Robles, représentant la commune d'Antibes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT... représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01952_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 août 2021 et le 17 janvier 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, le GFA Durand, représenté par Me Robbe, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleChambre Sociale
63ca432a9066fd7c90fc28ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : F20/00113 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DIEPPE du 23 Juin 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644a122b656d26d0f8b57d3f
26 avril 2023
26 avril 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 11] CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 19/07905 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MWKI Affaire : [R] [P] Agissant es qualité de mandataire
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59474406805d4118e18
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COLOR BAT [Adresse 2] [Localité 4] Me Rose Marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 26 octobre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au
Source officielleChambre 1-1
627b550276c5d9057df7ff6a
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 10 MAI 2022 D.D.
Source officielleChambre sociale
62e226b33de91be2e9f7eaf9
22 juillet 2022
22 juillet 2022
désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la juridiction, Et ont signé le présent arrêt, Mme Anne FOUSSE , magistrate chargée d'instruire l'affaire et Mme Rose-Colette
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