CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 723 résultats pour « ALEXANDRE Marc Avocats »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

662c94e5b787c4000862f4c7

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a248

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 13760 Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Hank GIRAUDON, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Alexandre C... demeurant ... Maître Pascale D...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219619e4ea48318f5a894

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Johanna CANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES SARL 117, prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23df07ca18b0008e582d1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

barreau de PARIS, toque : A0200 Avocat présent à l'audience Me Alexandra MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E773 SMABTP Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le code

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df9110d41e0057d43e574

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, avocat au barreau de PARIS (toque : D0524), substituée par Me Marc DO LAGO, avocat au barreau de PARIS, (toque : D1757) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/052413 du 14/12/2021

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

3] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Anne-Sophie RAMOND, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Maître [A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94912

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Ayant pour avocat postulant Me Cécile BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS, et pour avocat plaidant Me Alexandre VARAUT, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART DÉFENDEURS : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d500

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

en visioconférence INTIME : Monsieur Alexandre Y...

Source officielle
CA

6ème chambre

6163eba3667415156fa41e8d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Par ailleurs, vous avez déposé une demande d'autorisation auprès de la CDEC dès le mois de mars, autorisation déposée sans enseigne ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb58

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Alexandre X... ... d'Or Ravine des Chèvres les Hauts 97438 STE MARIE Représentant : Me Dayamentee Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90730

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

né le 08 Mars 1975 à LA GUERCHE DE BRETAGNE (35) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : Me Virginie LOMBART, (avocat au barreau de NANTES) INTIMÉE : Madame Hélène Y...épouse X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669f4784b8a2ee2bca84afb6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

2] Représenté par Me Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Association [Adresse 3] (ATRC 37 ) ASSOCIATION [Adresse 6] (ATRC 37), Association, dont le siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0b

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

née le 03 Janvier 1961 à THIZY (69240) ... 01800 BOURG-SAINT-CHRISTOPHE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me DUVILLARD, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6780be2b780de3a214879f12

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROVENCE GOLF PRESTIGE Représentant : Me Paul LE GALL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69819665cdc6046d47b6b9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

au barreau de PARIS, vestiaire : B0750 APPELANTE ET Monsieur [Z] [R] né le 8 mars 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd800bcdc6046d4704732b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DUFRANC de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 25/01090) rendu le 04 novembre 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] suivant déclaration d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d638

Appel

3 février 2011

3 février 2011

au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christelle Marie-Line A...épouse X...

Source officielle

Page 5 sur 137

← PrécédentSuivant →