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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
Au vu des pièces produites, la situation financière des parties s'établit de la manière suivante : 1- pour Audrey Y...
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6 octobre 2011
Audrey X... et François Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Océane née le 22 mars 2010.
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14 mai 2009
Madame Audrey X... est tenue de l'intégralité du solde locatif ; La créance de la S. A.
Pôle 5 - Chambre 3
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10 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 19 Mars 2021 Appelants : Monsieur [P] [W], représenté par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Madame [O] [W], représentée par Me Audrey SCHWAB
1re chambre civile
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21 avril 2026
DOMAINE CHARLES AUDOIN C/ SETUREC ARCHITECTURE S.A.R.L.
Rétention Administrative
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23 janvier 2024
[G] [C], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [K] [S], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé
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le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [W] [O], appelante, assistée de Me Mathilde AUDRAIN
4ème Chambre
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12 mai 2022
[L], de l'analyse de Socotec et du positionnement de la société Audran et dire si elles sont contradictoires avec les conclusions du maître d''uvre et celles de M.
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30 avril 2015
Maître TEISSEDRE, avocat, a déposé au nom de Madame Audrey Y...
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13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Audrey X... et les 31 autres salariés.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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17 octobre 2024
La SARL Miss Audrey's Cupcake a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire selon jugement du 4 avril 2017 convertie en liquidation judiciaire par décision du 14 mai 2019.
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31 août 2011
No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...
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15 avril 2008
Code de Procédure Civile, Condamne Mademoiselle Audrey X... aux dépens. " Mademoiselle Audrey X... a relevé appel de ce jugement.
5e Chambre
5fdc16cc3132893b214b9e3c
20 décembre 2018
(Inspecteur contentieux) en vertu d'un pouvoir général Association GROUPE AUDIENS [...]
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20 janvier 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...
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25 septembre 2009
C / Audrey Z...
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Il convient de rappeler que le litige relatif à la possibilité de réceptionner les supports béton par la société Audran est intervenu en cours de chantier.
Chambre 3-2
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3 juin 2026
la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST, Greffière, Vu l'instance opposant : URSSAF PACA prise en la personne de son Directeur en exercice Représentant : Me Clément AUDRAN
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14 septembre 2011
S IMMOBILIERE AUDREY Y... Z... A... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. A.
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011. Les deux affaires ont fait l'objet d'une jonction.
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