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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Au vu des pièces produites, la situation financière des parties s'établit de la manière suivante : 1- pour Audrey Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee90

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Audrey X... et François Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Océane née le 22 mars 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d396

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

Madame Audrey X... est tenue de l'intégralité du solde locatif ; La créance de la S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f98d43328fa00087a2678

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 19 Mars 2021 Appelants : Monsieur [P] [W], représenté par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Madame [O] [W], représentée par Me Audrey SCHWAB

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e71cdc6046d471961e6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

DOMAINE CHARLES AUDOIN C/ SETUREC ARCHITECTURE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8adeaf9461e184612ec76

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[G] [C], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [K] [S], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8adeaf9461e184612ec7c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [W] [O], appelante, assistée de Me Mathilde AUDRAIN

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e748

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[L], de l'analyse de Socotec et du positionnement de la société Audran et dire si elles sont contradictoires avec les conclusions du maître d''uvre et celles de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b5

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Maître TEISSEDRE, avocat, a déposé au nom de Madame Audrey Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92840

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Audrey X... et les 31 autres salariés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67134be7208351cec658657b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La SARL Miss Audrey's Cupcake a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire selon jugement du 4 avril 2017 convertie en liquidation judiciaire par décision du 14 mai 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b7

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Code de Procédure Civile, Condamne Mademoiselle Audrey X... aux dépens. " Mademoiselle Audrey X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc16cc3132893b214b9e3c

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

(Inspecteur contentieux) en vertu d'un pouvoir général Association GROUPE AUDIENS [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c2

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d339

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

C / Audrey Z...

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9650d41e0057d43e740

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il convient de rappeler que le litige relatif à la possibilité de réceptionner les supports béton par la société Audran est intervenu en cours de chantier.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210f02cdc6046d4709b6ea

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST, Greffière, Vu l'instance opposant : URSSAF PACA prise en la personne de son Directeur en exercice Représentant : Me Clément AUDRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6a

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

S IMMOBILIERE AUDREY Y... Z... A... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80e

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011. Les deux affaires ont fait l'objet d'une jonction.

Source officielle

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