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1 742 résultats pour « Barbaras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da83cdc6046d47d91bcc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

69d7402ccdc6046d479bd85a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Y], intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me [M] [B] et M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff209cdc6046d47895166

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[R] DU TERRITOIRE DE BELFORT, intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

s'est considérablement détériorée et que ses revenus ont fortement diminué, de sorte qu'il n'est plus en mesure de verser une pension alimentaire quelconque et qu'en tout état de cause l'enfant majeure Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0e7

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 7 JUIN 2011 (no 204, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 06459 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2b

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Représentant : Me Barbara CAMOIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Véronique Paulette Michelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d747eecdc6046d479cd540

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/04373 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOVN2 Mme [H] [P] Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a04635acdc6046d4794fe5b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[M] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE OISE copie certifiée conforme délivrée à : - CPAM DE L'OISE - Mme [D] [F] - [N] - Me Barbara

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6878846563001e49f9f26a75

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[E] [B] né le 21 janvier 1977 à [Localité 1], de nationalité malienne ayant pour conseil en première instance, Me Barbara Boamah, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c56b85edc07d3454c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd852f77035fb0bf7f34

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

YZEURE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Selon déclaration d'appel en

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e894aed8f6cc6d55dd4042

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CADUCITE / 2025 RG N° : N° RG 25/00540 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQUI APPELANT(S) : S.A.S. 213TH représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège sociale Représentant : Me Barbara

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

695f5c4ecdc6046d4796d3ac

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [1] INTIMEE AFTRAL Représentée par Me Emmanuelle BARBARA

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CA

7ème Ch Prud'homale

6711fafa7603bf88a1884ba5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24036150 INTIMEE Association AFTRAL Représentée par Me Emmanuelle BARBARA

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f793

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 08116 Décision déférée à la Cour : Jugement du 5 avril 2011- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 09/ 12295 APPELANTS Madame Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa2e7e009f81000890dbec

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par Me Karine PAYS de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Société QBE EUROPE SA/NV venant aux droits de QBE INSURANCE EUROPE LIMITED [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95c8b5afe5adfff28b35

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

DBVR-V-B7F-E3Z5 APPELANTE : Madame [I] [G] épouse [U] Représentant : Me Christine BERLEMONT de la SCP MASSÉ BERLEMONT, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [C] [S] Représentant : Me Barbara

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

671894bcd8ceca1cd70192da

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Association [1] Représentée par Me Emmanuelle BARBARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94508

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentant : Me Barbara CAMOIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d4a7ecba2a7114dfb5

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Z], [U], [G] [T] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL, avocat au barreau de NIMES APPELANT Mme [S] [I] Représentant : Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau D'ALES

Source officielle