Ce constat mentionne que le barillet de la serrure étant trop endommagé, que l'huissier l'a fait changer, en apposant ses coordonnées sur la porte de l'appartement.

Suivant procès-verbal d'huissier de justice en date du 5 décembre 2018, Me [S], à la demande de la société Oasis, a constaté que le portillon donnant accès au parking était fermé à clé et que le barillet

ressorte de ses constatations qu'il a bien vérifié que le portail était fermé à clé et si, le 10 mars suivant l'huissier dépêché par les époux [L] constate que le portail n'est pas fermé à clé et que le barillet

[W] [O] a fait changer au cours du mois d'août 2019 le barillet de la serrure sans remettre un jeu de clés à Mme [B] [R] ; il lui écrivait en ces termes « vous avez la jouissance de la maison d'[Localité

les bouches de ventilation dans le salon, régler les portes coulissantes du salon, poser une bouche de ventilation dans une chambre, nettoyer les vitres, ajout de couvre joints verticaux, pose du barillet

) * dans une boîte Bricard : le quitus DACAS pour la pose d'un barillet sur portillon entrée et 3 clés, * les originaux des PV avec feuilles de présence de 2012 à 2021, * dans 6 chemises oranges :

': Etat des lieux fait, récupéré clés, pas arrivé à changer le barillet de la porte d'entrée, pas de prise sur la vis qui maintient ce dernier. On devrait avoir le PV vers fin de semaine.

ne sont pas établies au regard des documents communiqués à la société Rm (descriptif établi par Monsieur [K] et plan de l'appartement): - sens d'ouverture des poignées de fenêtres; - absence de barillet

l'essentiel sur des désaccords relatifs à l'organisation et la répartition du temps de travail entre associés, outre la prise en charge par la société de frais exposés par les associés (vélo, cafetière, barillet

; or, il apparaît que la clinique avait alors procédé à un renforcement des mesures de sécurité et de surveillance (rondes aux abords de l'établissement, éclairages supplémentaires, changement des barillets

[V], qui indiquent toutes que le changement de barillet de la porte de la CSTM a été fait lors du congrès du 15 juin 2015, non conformes aux prescriptions de l'article 202 du code de procédure civile pour

octobre et décembre 2019 (sa pièce n°23), qui pour la plupart font état, en plus du ménage/déménagements d'effets divers/transports en déchetterie, de travaux de remise en état tels que changement de barillet

serrures des portes fenêtres qui en sont équipées fonctionnent correctement et que les clés sont laissées dans les serrures, Mme [S] [Y] épouse [W] lui ayant déclaré qu'elles ne sont jamais retirées des barillets

[K] [X] a fait changer les verrous et barillets sur la porte de la cave, de la véranda et de la cuisine, et a fait poser une grille de ventilation au niveau de la cave.

- porte battant de l'entrée principale en mauvais état : elle ne ferme plus avec le barillet mais avec une chaîne et un cadenas ; la vitre est casse ; le battant gauche est affaissé en raison vraisemblablement

les intimés aient conservé un accès par l'issue de secours donnant sur la [Adresse 14], étant relevé que lors de l'état d'entrée des lieux contradictoire du 1er mai 2014, il était mentionné que le barillet

Seul fut mis en place un barillet ordinaire.

Au cours de cet entretien, il vous a été reproché : - Vous avez fait procéder en septembre au changement de barillet de serrure du local sis à La Flèche.