CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 138 résultats pour « Benjamin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d43

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/14569 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBRV Mme [M] [T] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Jonathan X

6253cd07bd3db21cbdd9212f

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Le 11 mai 2007, M Jonathan X... à l'intérieur d'un établissement scolaire, a été victime de coups de poing portés par M Benjamin Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68ef2dc78a85971c3ac20120

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[T] supportera la charge des dépens de la présente procédure d'incident, dont distraction au profit de Maître Benjamin Naudin.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

651fa598c601f0831899184e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

SPORT VISION ASSOCIES Représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Association LE CLUB DES MARSEILLAISES

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66a098fc2be3e083f4fad444

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93195

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

François RACHOU, Premier président, et Madame Micheline BENJAMIN, conseiller chargés du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

6704cb732f5f3246ff381562

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[O] [I] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Benjamin DURAND - [Adresse 1] ; non comparant Représenté par Me Benjamin DURAND, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7f

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Le tribunal correctionnel de Troyes a par jugement du 24 juin 2008 condamné Benjamin Z... pour dégradations involontaires par explosion ou incendie dûes à un manquement à une obligation de sécurité ou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d62ccdc6046d47f576d0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Prise en la personne de tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f8836fac7141b7ea5e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 20/00820 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Creteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [H] [U], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383006f4e91c5f36c474

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 903 889 608, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Intervenante volontaire, représentant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e13a

Appel

12 février 2010

12 février 2010

de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère, Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed77

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Romain, né le 14 avril 1986, - Cédric, né le 23 mai 1989, - Benjamin, né le 12 juillet 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4c

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Benjamin X... et Mme Chloé Y... (les consorts X...-Y...) ont offert d'acquérir à ce prix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0f

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

ARRET No 13/ 305 du 22 Novembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Benjamin X... Mathis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a4

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Edouard DE X... ... 92110 CLICHY Représenté par Me Marie-Yvonne BENJAMIN (avocat au barreau de PARIS) INTIME : SA FINAREF 6 Rue Emile Moreau 59100 ROUBAIX Représentée par Me Daniel JOANIS (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93919

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CA

2ème chambre

66c826215372bffe82563119

Appel

22 août 2024

22 août 2024

barreau de MONTPELLIER INTIMES Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne TUXAGUES de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69709ef2cdc6046d4716accb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

OLKY PAYMENT SERVICE PROVIDER SA Société Anonyme de droit luxembourgeois, RCS de Luxembourg B165776, Représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea5a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 20/00712 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [I] [W] épouse [D], représentée par Me Benjamin

Source officielle

Page 5 sur 257

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.