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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64af98ff049d5c05db1731e9
12 juillet 2023
12 juillet 2023
* * * * * Le 31 août 2022, Maître [X] [N] et Maître [B] [H], représentant la Selarl Berthelot, en qualité de liquidateurs judiciaires de la SAS Tooandre, ont formé appel du jugement du conseil
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification de cet arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour
Source officielleChambre 1-1
69fc2f0ccdc6046d47e41610
6 mai 2026
6 mai 2026
[A] [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Mme [M] [Y] ÉPOUSE [J] épouse [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f671c
4 avril 2024
4 avril 2024
ETABLISSEMENTS LESIMPLE prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Jean-marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004N5W
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe2545000831472e
25 avril 2024
25 avril 2024
THALES RENOV' SELARL [I] - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-7
68df5f1b38ac3a658931de5b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE SAINT RAPT & BERTHOLET, S.D.C.
Source officielleChambre 3-4
6438f1c4a942a604f5e9317b
13 avril 2023
13 avril 2023
née le 12 Juillet 1956 à [Localité 14] ( ALGÉRIE), demeurant [Adresse 9] représentée et assistée de Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIES INTERVENANTES SELARL de St RAPT ET BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac79
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d36
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SELARL DE SAINT RAPT ET BERTHOLET Société ETUDE BALINCOURT C/ Société OUTSOURCING SOLUTIONS PARTNERS Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me DARNOUX - Me SAUNIER
Source officielleChambre sociale-2ème sect
662209769ce142000838995d
18 avril 2024
18 avril 2024
La SELARL BERTHELOT ne produit aucune pièce relative aux faits reprochés ; elle renvoie seulement à sa pièce 13, qui est le relevé des heures de présence de M.
Source officielleChambre 1-8
6719e4d45857dd64cbdaa332
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LE CONDAMNER aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Serge BERTHELOT, membre de la SELARL LEGIS-CONSEILS.
Source officielle2ème Chambre
65321a5c9e4ea48318f5aad6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BERTHELOT ET ASSOCIES mandataires judiciaires, dont le siège social est sis [Adresse 1] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société DEGRIFF'OCCASIONS, Représentées par Me Marie ALSOUFI, avocat
Source officielleRéférés Commerciaux
69faccf7cdc6046d47bea988
5 mai 2026
5 mai 2026
Me Pierre CHICHKINE, avocat au barreau de RENNES ET : Monsieur [F] [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] - République Démocratique du Congo représenté par Me François RANCHERE de la SARL BERTHELOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7b123db6632de316c0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTS [B] [T] Représenté par Me Marc BERTHELOT
Source officielleChambre 4-1
67820c700f5e5278a7973902
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La SELARL [M] Bertholet est intervenue volontairement à l'instance par conclusions signifiées le 7 juillet 2020. 15.
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac6b63d827c909cac77
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BERTHELOT & ASSOCIES - MANDATAIRES JUDICIAIRES immatriculée au RCS de Saint-Etienne sous le n°830 000 451, és qualité de mandataires és qualité de mandataire judiciaire de la SAS DUFIEUX en vertu d'un
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 février 2025, Me Philippe Serrano et la SELARL Berthelot, en leur qualité de liquidateurs judiciaires de la société TooAndré SAS, représentés par Me Villemagne, demandent
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 février 2025, Me Philippe Serrano et la SELARL Berthelot, en leur qualité de liquidateurs judiciaires de la société TooAndré SAS, représentés par Me Villemagne, demandent
Source officielleChambre 1-9
6789fa570c7dc206c9eb7f43
16 janvier 2025
16 janvier 2025
STE [C]-BERTHOLET S.A.S. STE LES MANDATAIRES S.N.C.
Source officielleChambre 3-3
5fd9617a7455be4c7467309c
13 février 2020
13 février 2020
ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2020 N° 2020/57 Rôle N° RG 17/19435 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMOC SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [M] [T] [J] [V] SELARL DE SAINT-RAPT - BERTHOLET
Source officiellePage 5 sur 116