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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63c79ad7da31367c908eb480
17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
63c79ad8da31367c908eb488
17 janvier 2023
17 janvier 2023
au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
65a77c468121050008662b35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-11 HO
6799c94cd742d0b11d26be9b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 N° 2025/00007 Rôle N° RG 25/00007 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIOR [O] [P] C/
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e158
26 février 2010
26 février 2010
enregistré sous le no 08/ 00080 APPELANT : Monsieur Henri X... ... ... 06500 CASTELLAR représenté par Me Olivier TOMAS, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, postulant et par Me AVOCATS SELARL BOSIO
Source officielleRétention Administrative
64cc950a0fec5dd96933f904
3 août 2023
3 août 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Août 2023 devant Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Priscilla BOSIO
Source officielle4e Chambre A
5fdd64d37cf1310deb36f4af
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Luc BRIAND, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO.
Source officielleChambre 1-5
6364ba49e405357f749ea57c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
habilitée Partie Intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
64a50c58b8594705dbfcc97a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4693
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2023.
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b4699
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2023.
Source officielleChambre 1-5
66162bd399851e0008f1e49c
9 avril 2024
9 avril 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc2
15 novembre 2013
15 novembre 2013
2012 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE BREST qui a : - maintenu jusqu'au 30/ 11/ 2014 le placement de Angélina, Guillaume et Mélissa X...à l'Aide Sociale à l'Enfance du Finistère avec un suivi PFS DON BOSCO
Source officielleChambre 1-5
6364bad4e405357f749ea75d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
6538b3467ffc2c8318edfe98
24 octobre 2023
24 octobre 2023
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
6538b3467ffc2c8318edfe9a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-9
665aba7697d59200081077c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Administration des Douanes et des Droits indirects, représentée par le Directeur régional des Douanes et des Droits indirects d'[Localité 3] Représentant : Me Jean-françois PEDINIELLI de la SELARL BOSCO
Source officielleRétention Administrative
6704cb602f5f3246ff381474
5 octobre 2024
5 octobre 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Octobre 2024 devant Madame Pascale BOYER, conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Priscilla BOSIO
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
68e5f34de11beca089b88e58
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avocat au barreau de GRASSE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officiellePage 5 sur 28