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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
626b80f8d1fb03057d9a4f00
28 avril 2022
28 avril 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Source officielleChambre 1-5
5fdb43b8f28ac82188e41439
28 mars 2019
28 mars 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officielleChambre 3-4
6364ba52e405357f749ea5a1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
PHILINVEST Représentant : Me Philippe SILVE de la SELARL CABINET SILVE, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86616
12 décembre 2002
12 décembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Y..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797b2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
° Portalis DBVM-V-B7E-KPRP C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Catherine MOINEAU Me Priscillia BOTREL
Source officielleChambre 3-4
6364ba0ee405357f749ea440
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/01451 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVYF Ordonnance n° 2022/M216 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/01111 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIX2P Ordonnance n° 2022/M189 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL,
Source officielleChambre 3-4
633d1f7a62f5393e2eb44799
3 octobre 2022
3 octobre 2022
barreau de NICE Mme [G] [N] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Mme [A] [M] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Intimées Nous, Laure BOURREL
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55e
13 avril 2011
13 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02575_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A une somme de 2 000 euros en réparation de son préjudice moral, assortie des intérêts au taux légal à compter du 10 janvier 2018, quatrièmement a mis à la charge de l'Etat, au bénéfice de Me Bourrel
Source officielleChambre 1-2
5fda7fe279673f0b47e4dd4a
27 juin 2019
27 juin 2019
27 JUIN 2019 N° 2019/564 N° RG 17/22874 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBV6X URSSAF PACA C/ [J] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOREL
Source officielleChambre 3-4
6348ff2763d497adffda3e68
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielle6e chambre
60331448a4ea76862cfce207
3 octobre 2017
3 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
, expert comptable du groupe OTC, en coopération avec les majoritaires ; que l'article 2.2.3.2 a prévu que le cabinet Borel devra transmettre une copie des bilans 2012 aux majoritaires et à l'acquéreur
Source officielle20e chambre
63577c9e21f86b05a77f6ee5
22 octobre 2022
22 octobre 2022
Portalis DBV3-V-B7G-VPFN Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL
Source officielleTaxes et dépens
635b7204b201587f74be0374
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/03143 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE26 du 27/10/2022 [S] [H] C/ BOREL O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
13 septembre 2016
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628da5
2 avril 2024
2 avril 2024
[E] [H] à compter du 2 janvier 2020, en vue de coordonner les travaux effectués sur le navire 'le Boréal' qui se trouvait en cale sèche sur un chantier naval situé [Localité 7] (13), dans la perspective
Source officiellePage 5 sur 71
BOTREL, Olivier, Francois, Marie
18/06/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL IMMOBILIER
08/03/2026
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