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463 résultats pour « Brahmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

67ef68ab6b85edc07d3453ae

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

assistée de Madame Victoria LE FLEM, greffière, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [U] [M] née le 13 Octobre 1989 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Laetitia BRAHAMI

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

6973a42fcdc6046d4770e169

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, et Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48ba551627057d32de86

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

- N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSJP [I] [G] C/ MDPH DES [Localité 3] CAF DES [Localité 3] - FSL Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [I] [G] - Me Carmela BRANDI-PARHAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 13 Février 2003c/Monsieur Z

6253ca13bd3db21cbdd89fb0

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Lamri né le 17 Décembre 1972 à ST ETIENNE (42) de Brahim et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f035

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

.- Mandataire liquidateur de SARL DEBLAIEMENT MANUTENTION DECHARGES (DMD), Nabil Y..., Drhorhi Z..., Abdessalem A..., Abderrahmane B..., Mostafa C..., Mohamed D..., Brahim E..., Habib F..., Tayeb G...,

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb276ab80c0dbc1453e57a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

FOND DU 04 AVRIL 2019 N° 2019/161 N° RG 17/04562 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFFL [G] [D] C/ [T] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mérouane BRAHIMI

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02162_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... en tant uniquement qu’elle l’a assigné à résidence au 4 rue de la Sidi-Brahim – 88100 Saint-Dié-des-Vosges, et a rejeté le surplus de sa demande.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eefc2e6a8e4f13ca617e

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

21/12791 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIA6E [G] [R] C/ Organisme MDPH DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [G] [R] - Me Carmela BRANDI-PARHAD

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67ef68ba6b85edc07d34545c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffière, le prononcé de la décision a été renvoyée à ce jour ; ENTRE : Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, représenté par Me Brahim

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f1d268e5a8ebce71548392

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

NUMIDIA VIANDE [Adresse 3] [Localité 5] Immatriculée au RCS de sous le numéro 848 816 419 Représentée par Me Brahim OUHDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1257 à DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92347

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Y... pour apporter un produit dont son chef avait besoin, qu'il n'a pas brandi un couteau, mais un simple tournevis. Il souligne que M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b22cdc6046d472f29e9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Madame [R] [X] représentée par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Appelants Monsieur [P] [C] représenté par Me Mérouane BRAHIMI

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00775_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

A B, représenté par Me Brahin, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 janvier 2024 ; 2°) de rejeter les déclarations des créances réclamées au titre des taxes sur les logements vacants

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc144cdc6046d47ea4a3d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

URSAMAR C/ [Y] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Mérouane BRAHIMI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Brahim F... ... 34080 Montpellier Représentant : Me Marie pierre DESSALCES de la SCP DESSALCES & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb75acece1704f5747841

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [U] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Leïla BEN BRAHIM, avocat au barreau de PARIS, toque : B519

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88247

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Salem Z..., Farid Z..., Brahim A... et Alain B... ; que, sur les intérêts civils, le tribunal correctionnel d'Orléans a ordonné, avant-dire droit, une expertise médicale, par jugement du 27 juin 2000,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b21f

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Abdelhag né (e) le 04 janvier 1967 à OULED SIDI BRAHIM (Algérie) nationalité : algérienne INTIME Présent à l'audience avec le concours de Madame Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6968e1d1cdc6046d4764557e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

PASTEUR 75 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Philippe BRAMI substituant Me Georgia KOUVELA PIQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ea

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 11 Juin 1991 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69007 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle