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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6162af1a9547460d26ddb6b9
31 janvier 2013
31 janvier 2013
APPELANTS ET INTIMES Madame [P] [S] veuve [M] [Adresse 7] [Localité 12] comparant en personne, assistée de Me Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0304 substitué par Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bb
13 septembre 2016
13 septembre 2016
représenté par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
5fca2ce6bb15782d39eca5fe
1 décembre 2020
1 décembre 2020
en ce qu'elle a dit qu'ils devaient à l'EURL Camip Maisons Rustic CAMIP la somme de 31 235,52 € au titre du paiement de la facture des travaux et condamné l'EURL Camip Maisons Rustic à leur payer une
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deed
26 mai 2011
26 mai 2011
Camille Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92413
18 mai 2015
18 mai 2015
représentée par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 6 mars 2015 et visa de celui-ci a été donné le
Source officielleETRANGERS
6809c73e5f55848ebdc19f93
22 avril 2025
22 avril 2025
avril 2025 à 09h45, assisté de C.IZARD, greffier lors des débats et C.KEMPENAR, adjointe faisant fonction de greffier pour la mise à dispositin, avons entendu : X se disant [H] [V] assisté de Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
9 février 2017
La société Camif Habitat conclut à la confirmation du jugement.
Source officielleChambre sociale 4-4
69819548cdc6046d47b6a398
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de Madame Dorothée MARCINEK, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [J] [R] née le 1er Janvier 1983 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Camille
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CARRILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a440
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Par acte du 16 septembre 2003 la société CAMIF HABITAT a assigné M. X... en payement du solde du marché.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e497c3ffdb9560b08af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a4
22 juin 2018
22 juin 2018
.] - Uccle, Bruxelles / Belgique Représentée et assistée sur l'audience par Me Frédéric C..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0990 Madame Camille D...
Source officielle2ème chambre
6a1a6fcdcdc6046d4773cfab
28 mai 2026
28 mai 2026
LOCAM, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Marie-agnès TROUVÉ de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, V.
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4aa
12 mai 2022
12 mai 2022
PERPIGNAN N° RG 1262060007 APPELANT : Monsieur [Y] [N] né le 16 Janvier 1963 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Eric NEGRE substituant Me Marie Camille
Source officielle3e chambre civile
5fca767bb7a5ef63cd111543
8 octobre 2020
8 octobre 2020
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb6
11 avril 2011
11 avril 2011
après expertise psychiatrique de Vincent X..., a, principalement : - dit n'y avoir lieu à déléguer aux grands-parents paternels, le droit de visite et d'hébergement de Vincent X... sur sa fille, Camille
Source officielleChambre commerciale
64a7b0773bcaf505db696797
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[S] [N] Lieu dit [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 13 NOVEMBRE 2007 (Rédacteur : Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 05 / 03884 GROUPE CAMIF
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b5
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Camille X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240b
20 mai 2015
20 mai 2015
Eric X..., son époux, de Mmes Marie Anne X...épouse B..., Camille X..., Laura X...agissant en qualité d'héritière de leur père.
Source officiellePage 5 sur 165