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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6618cef97935f50008be4025
11 avril 2024
11 avril 2024
représentée par son dirigeant social en exercice demeurant en cette qualité audit siège représentée par Me Delphine DURANCEAU de la SELARL DURANCEAU PARTENAIRES & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09483
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6274bd3e2799a9057d5dd20a
5 mai 2022
5 mai 2022
[X] [F] né le 21 Juillet 1988 à Limon, de nationalité costaricaine ayant pour conseil en première instance, Me Caroline Girard, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleChambre 1-2
670a114df178dc2492b0f97a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ASPEKIL'A Représentant : Me [P], avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I. 11 GABRIEL Intimée Me [U] [H] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f345
19 mars 2012
19 mars 2012
- Madame Caroline Y... a été recrutée le 05 janvier 1998 par la société ANTILLES PARTICIPATIONS, dont le gérant était M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65449d88c71a6a83181c8f4e
1 novembre 2023
1 novembre 2023
[W] [T] né le 06 janvier 1998 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise ayant pour conseil en première instance Me Caroline Bafoil Demonque, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965984fa0e60000859aa74
3 janvier 2024
3 janvier 2024
RG 24/00036 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVOK Décision déférée : ordonnance rendue le 02 janvier 2024, à 15h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Vu les conclusions récapitulatives de Mlle Caroline N..., M.
Source officielleRétention Administrative
6312ef132e6a8e4f13ca626f
14 août 2022
14 août 2022
APPELANT Monsieur [O] [V] né le 24 Juin 1997 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne non comparant représenté par Me Caroline BREMOND, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office
Source officielle1ère Chambre
65b36b858c0355000835f67a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ALFAR C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01216_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a81
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LTD société de droit thaïlandais [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen S.A.S.
Source officielle17e Chambre B
615e0df4c25a97f0381f50c3
20 mars 2014
20 mars 2014
GRASSE - section CO - en date du 04 Mars 2013, enregistré au répertoire général sous le n° 12/334.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
- =- =- =- =- =- =- =- =- FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENDIONS DES PARTIES : Mme Caroline X... et M. Thierry Z... se sont mariés le 23 Septembre 2000 à Ambilly, Mme Caroline X... et M.
Source officielleSociale E salle 4
681306a78cc74354d66474ad
25 avril 2025
25 avril 2025
A la suite de cet entretien, son licenciement pour faute grave lui a été notifié par lettre recommandée avec accusé de réception en date 23 février 2021.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01720_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-2
670e05d210ea465c0ffcf6fa
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[H] [W] Représentant : Me Kriss KRIEGER, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94175
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Les collègues de Caroline A... disent que lorsqu'ils ont eu connaissance de cette situation, ils sont allés voir Caroline A... pour lui en parler et lui demander si elle était au courant de cette situation
Source officielleChambre de la Proximité
682d5e13321e64e1c832f0ac
8 juillet 2024
8 juillet 2024
SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] Ayant eu pour conseil constitué Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
contrôle judiciaire par ordonnance des 30 Avril 2002 et 06 Mai 2002, Non comparant Mis en examen des chefs de vol, menaces de mort, dégradations et violence avec préméditation, Ayant pour conseil Maître Caroline
Source officiellePage 5 sur 201