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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
RUFFIN DESJARDINS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1345 INTIMEE Association ALVE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Carole VANDERLYNDEN, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION
Source officielle3e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Celle-ci a mandaté la société Athis Carrosserie, exerçant sous l'enseigne Carrosserie 91, pour procéder aux travaux de réparation et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
696a1865cdc6046d4782155f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En conséquence, - Débouter la société CARROSSERIE LE CARPAINTER de l'ensemble de ses demandes - Condamner la société CARROSSERIE LE CARPAINTER à verser à la SCI HFDS la somme de 5 000 euros au titre
Source officielleChambre Sociale
6789f241e53fca3659f673b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En tout état de cause, - Condamner la société CARROSSERIE [H] à lui payer la somme de 1.500 euros de dommages et intérêts à titre provisionnel ; - Débouter la société CARROSSERIE [H] de l'ensemble
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b20c30c4cf860008dff44d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par déclaration du 27 juin 2023, la SARL Carrosserie du Luxembourg a interjeté appel en critiquant l'ensemble des chefs de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949c1
11 juin 2020
11 juin 2020
304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbe7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
lui payer la somme de 22.680,40 €, à titre de dommages-intérêts, - rejeter l'ensemble des demandes de la société Carosserie CQFD, 4) condamner la société Carrosserie CQFD aux entiers dépens et
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a93
17 septembre 2014
17 septembre 2014
d'un appel que Carole X...venait de recevoir de l'accueil.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
BOYER, greffier avons entendu -Mirka Carol X...
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c04
19 novembre 2020
19 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET EN OMISSION DE STATUER GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/11/2020 Me Anne CARROGER La SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 19 NOVEMBRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd9e749b5d810271b619b2b
6 novembre 2019
6 novembre 2019
société Carrosserie de Labège aux dépens et à payer la somme de 2.000 euros à la MACIF au titre de l'article 700 du code de procédure civile; Vu l'appel relevé par la société Carrosserie de Labège
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef45dc5b777c90993131
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La SAS Carrosserie Mangot a pris en charge les réparations finalisées le 4 juillet 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1c
7 mai 2008
7 mai 2008
PAUZIE Carol X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90043
19 décembre 2012
19 décembre 2012
< 30 octobre 2012 par Mme Carole Y...et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD3Q S.A.S.U. ASER3c/S.A
63d0d64281a7b805de12b792
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[K] [P], responsable carrosserie'».
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867351eeae4f1309d00a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
- le 2 mai 2006 à la SARL Carrosserie de Guyenne pour un 'bâtiment à usage de carrosserie automobile d'une surface d'environ 1 000 m²' sans référence cadastrale, le preneur supportant la taxe foncière
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900bb
9 janvier 2013
9 janvier 2013
X...vis-à-vis des biens indivis, attribuer le lot no2au bénéfice de Madame Carole X....
Source officielle1ere Chambre
5fde8dddbceea3635967c014
26 juin 2018
26 juin 2018
La société Carrosserie d'Albon a relevé appel le 19 avril 2016.
Source officielleChambre 3-3
680b1f9e4d571f8833669280
24 avril 2025
24 avril 2025
Débouter la SARL Carrosserie RD de toutes ses demandes, Condamner la SARL Carrosserie RD à verser à la société Générali la somme de 3 600 euros au titre des dispositions de l'article 700 du CPC ainsi
Source officielleChambre 1-2
6364ba8ee405357f749ea68c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[N] [Z], auquel s'est substituée la SARL Carrosserie du Golf en cours d'immatriculation, un local situé [Adresse 3], à usage de carrosserie automobile, moyennant un loyer mensuel hors taxes de 1400 euros
Source officiellePage 5 sur 580