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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da3
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1ca
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 461 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8
2 novembre 2011
2 novembre 2011
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ceb
28 mai 2021
28 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le19 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d10
4 juin 2021
4 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00337_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 février et le 24 mai 2023, Mme B, représentée par Me Vidal et Choley, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f68acdcd6adff75aa30
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e3551627057d32e066
13 mai 2022
13 mai 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5b
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d65
11 juin 2021
11 juin 2021
Claude Creton, président Mme Muriel Page, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6711fada7603bf88a1884951
17 octobre 2024
17 octobre 2024
-[R] au paiement d'une somme de 3.620 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral et matériel Débouté Mme [S] de sa demande de condamnation des consorts Chouzet-[R] aux dépens, - Infirmer
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89154
8 janvier 2007
8 janvier 2007
date indiquée à l'issue des débats, par Monsieur DORY, Président, conformément à l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e3551627057d32e068
13 mai 2022
13 mai 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b71
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cec
28 mai 2021
28 mai 2021
Claude Creton, président Mme Muriel Page, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e86
12 mars 2021
12 mars 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb9
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b44bb0cef7f742792f0
4 novembre 2022
4 novembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d0
28 février 2020
28 février 2020
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Monique Chaulet
Source officiellePage 5 sur 46