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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6983769fcdc6046d47e665cc
22 janvier 2026
DISCOVER FWI A L'ENSEIGNE EXLUSIVE [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Michaël SARDA, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 1) et Me Jean-Philippe
Cour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f3
6 mai 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANTE : [K] [R] épouse [X] née le 13 Mai 1984 à [Localité 5] (57) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Pôle 2 - Chambre 1
5fdd2f80825bc09850b8267e
2 octobre 2018
Myriam Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0298, substituant Me Eric X... de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 INTIMES Monsieur Christophe
4e chambre
5fcaa54976b46b9c1250bfe5
6 juillet 2020
par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 16/09739 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Christophe
Chambre Sociale
65b0bd068d0ccf000877e601
23 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 23 JANVIER 2024 à la SELAS BARTHELEMY AVOCATS Me Quentin ROUSSEL XA ARRÊT du : 23 JANVIER
Pôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6527
15 mai 2014
Adresse 4] et SCP [F] ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP [S] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Maître Barthélemy
6253cb16bd3db21cbdd8cd22
25 novembre 2008
né le 09 Juillet 1940 à LLORCA (ESPAGNE) ... 30380 ST CHRISTOL LES ALES représenté par la SCP M.
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
Christophe X..., notaire, et la S. C. P.
653b597e502b828318c4e4f2
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à la SELAS BARTHELEMY AVOCAT la SELARL 2BMP FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE
Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X
6253c8eebd3db21cbdd86b93
30 septembre 2003
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement par Monsieur BARTHELEMY, président, le TRENTE SEPTEMBRE DEUX MILLE TROIS, par la 7ème chambre des appels correctionnels, en présence du ministère
6349007263d497adffda42d4
11 octobre 2022
[T] en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS CWB [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND L'UNEDIC, Délégation
6253c868bd3db21cbdd85358
7 novembre 2000
INTIMEE : SA BERGUE GROUPE FINDIS 6 rue Joliot Curie 49124 SAINT BARTHELEMY Convoquée, Représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS.
6253c9fabd3db21cbdd89b53
22 juin 2007
Christophe X... S.A.S. CARAND FEU VERT D.R.A.S.S. DU CENTRE Notification aux parties par expéditions le : 22. 06. 07 Copie-Exp.
6253cd57bd3db21cbdd92ff3
7 mars 2016
X..., en l'occurrence Christophe Z...et Rémi A..., que le 7 avril 2012, M. X...a remis au premier cité, en présence du gérant M.
6253cd9abd3db21cbdd93d46
29 septembre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Madame Sylvie X... née le 02 Mars 1960 à VILLEJUIF (94) demeurant ...
Chambre commerciale
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1 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Alice CLARAMUNT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER Organisme URSSAF DE LANGUEDOC ROUSSILLON
68fb977f11af6ba0065f3a15
21 octobre 2025
TECHNO LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS
6253cdb7bd3db21cbdd943ed
6 avril 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435, substitué sur l'audience par Me Maxime BUSSIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E490
2ème Chambre
62833c255a52a8057d991835
16 mai 2022
[F] [H] ZAC Fort Iles 97128 Goyave Représentée par Me Charles Nicolas de la Selarl Nicolas & Dubois, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy. INTIMEES : S.A.S.
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