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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
64101ee3980e61fb026a9c0a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
POINT CLIM VAL DECOR SARL POINT CLIM VAL DECOR EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE LE LION D'OR Représentée par Me Urielle SEBIRE, avocat au barreau de LISIEUX Le TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Aussi, la société Point Clim sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.
Source officielle2e Chambre
6035dede95087b454bd27219
11 février 2016
11 février 2016
La société CLIC MEDICAL a pris la dénomination CLIC STORE, a été placée sous sauvegarde par jugement du 11 avril 2013 et en liquidation judiciaire par jugement du 6 août 2014.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02370_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
euros, pour un tiers à la charge définitive de la société Clim Thermik.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03587_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
. / 2) Le Chef de Clan le ou la présente, en qualité de candidat(e) en réunion de Conseil des Chef de Clans de la tribu dont il ou elle est ressortissant(e).
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bf
11 mars 2013
11 mars 2013
A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064e
11 mars 2013
11 mars 2013
A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081f
24 avril 2013
24 avril 2013
, que son chef de clan appuie sa demande ; Attendu que la difficulté soulignée par le chef de clan est que le requérant soit membre d'un clan kanak tout en ayant un statut civil (de droit commun) qui
Source officielleChambre 1-4
665aba2d97d592000810716b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGOIL Ordonnance n° 2024/M Société SAM MF3M Représentée par Me Massimo LOMBARDI de la SELARL RICHARD-LOMBARDI, ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante SARL ART & CLIM
Source officielle2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f26
4 avril 2023
4 avril 2023
SP CLIM. Par acte du 14 mai 2019, la S.A.S. SP CLIM a conclu un contrat de sous-traitance avec la société ALPHA CLIMA INDUSTRIE, aux droits de laquelle vient la S.A.S. BRUNET. La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f18
28 mars 2002
28 mars 2002
SARL POLY CLIM dont le siège social est : Grande Rue 30190 BOUCOIRAN Représentée par son gérant Monsieur Gérard CORTIAL X... : Maître BARNOIN (NIMES) APPELANTE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae4
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 06
Source officielle2e chambre sociale
67ee177e51255e24994fc487
2 avril 2025
2 avril 2025
[F] [O], lui-même gérant de la SAS Génie Clim 66.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c1
11 mars 2013
11 mars 2013
A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90665
11 mars 2013
11 mars 2013
A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67794a853827c9026d243
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La société CLII vous a convoqué à un entretien préalable au licenciement le 23 novembre 2017, vous vous êtes fait accompagnée par un représentant syndical comme la loi le prévoit.
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3eebf535a2d228f9654
5 août 2025
5 août 2025
[V] [C] et Mme [R] [A] épouse [C] et leurs enfants, - dit qu'il y a lieu de mettre hors de cause la société Le Clipper, - dit que les demandes de garantie à l'égard de la société Le Clipper et la société
Source officielle3ème chambre A
627df8d80d41e0057d43e442
12 mai 2022
12 mai 2022
[J], dirigeant de la société Clim Assistance à payer à la SELARL Alliance MJ, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Clim Assistance, la somme de 823'898,59€ au titre de l'insuffisance d'actif
Source officielleRéféré
68cb9350cec9e28b92f6670d
6 août 2025
6 août 2025
CLIM SERVICES KARAIBES ORDONNANCE DE REFERE ENTRE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89802
6 décembre 2007
6 décembre 2007
. **************** La société LYONNAISE DE BANQUE a consenti un prêt EQUIPMATIC de 24 000 € pour une durée de 5 ans à sa cliente, la société DAK EN UN CLIN D'OEIL.
Source officiellePage 5 sur 92