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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

6867612bc173dff6a79337d4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

psychiatriques sans son consentement, à la demande de sa fille, le 12 juin 2025 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une agitation psychomotrice et un contact hypersyntone, que son discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68f07f4347396eb608bc0602

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le médecin qui l'a acceuilli a en outre noté qu'il était hypersynthone et que son discours était altéré par des coq-à-l'âne, une logorrhée et une tachyphémie outre des idées délirantes de persécution et

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dcd9477fe04f5cc6492

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Vos propos traduisent une certaine condescendance, votre discours est empreint de moquerie, vous interrompez souvent le client.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6629f35ddc6faf0009588779

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

psychiatrie pour un trouble bipolaire responsable d'hospitalisations pour état délirant maniaque, présente 'des troubles du comportement se caractérisant notamment par une agitation, une sthénicité, un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696b6306cdc6046d47a192c4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le médecin relevait que le discours était sublogorrhéique, avce un relâchement des associations, que l'humeur était haute.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965990fa0e60000859aa7a

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Son discours est logorrhéique, allusif et contient des éléments de persécution et de méfiance du corps médical.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965994fa0e60000859aa7c

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Son discours est logorrhéique, allusif et contient des éléments de persécution et de méfiance du corps médical.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64364d7729c3df04f589a659

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

décrivant une patiente en errance ayant entrepris un voyage d'allure pathologique et présentant des antécédents de tentatives de suicide graves, amenée aux urgences sur alerte de son entourage, tenant un discours

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64cc955d0fec5dd96933f9ed

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Le certificat médical des 72 heures établi le 16 juillet 2023 par le Dr [T] [F] mentionne une absence de critique du passage à l'acte impulsif, un discours peu élaboré et une méconnaissance totale du trouble

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f81b26a7d96977b668

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ce jour le contact est superficiel, son discours est diffluent avec passage du coq-à-l'âne, rapporte un délire de persécution centré sur ses parents à mécanisme interprétatif et intuitif, l'adhésion est

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6700d6da836fac7141b7e8c4

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, l'état clinique de Mme [E] était toujours le suivant : troubles du contact, discrète discordance, défaut de contextualisation, logorrhée, exaltation thymique, le médecin mentionnant également un discours

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669a01adbf9da27f384b0e8c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

des coq-à-l'âne dans le discours avec une thymie haute, parvenant à revenir sur les éléments ayant entraîné son hospitalisation tout en les rationalisant et restant ambivalent par rapport aux soins.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6896d680fd8bd33bb83ea4d9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Lors de l'entretien, il a été relevé un discours diffluent, une logorrhée, une fuite des idées, une humeur exaltée associée à des idées de grandeur.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

651d0334fe8d588318c1afd5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Dr [X] [W] fait état d'une patiente hospitalisée pour décompensation d'un trouble psychotrique chronique avec troubles du comportement, qu'à ce jour Mme [K] se présente toujours instable, avec un discours

Source officielle
CA

HO-recours JLD

630862485d4f3fc56380b0c0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Le certificat médical de 24 heures du Dr [H] [D] mentionne un état d'excitation psychomotrice avec un discours logorrhéique sur un fond d'irritabilité manifeste et une humeur instable sans envie morbide

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64df09cb87e994d96965185e

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Les certificats médicaux successifs soulignaient la nécessité de maintenir la mesure sous cette forme : Le docteur [Y] [I], le 25 juillet 2023, décrivait un discours délirant à tonalité persécutoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f73eab43b00e05d4fac76b

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Le discours est à tonalité persécutive et mégalomaniaque.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

686f49f81cd28a275e6bd7f2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il est notamment relevé que ce patient est connu du service depuis 2011, sa dernière hospitalisation datant de février 2024. « Son discours exprime un vaste discours délirant de persécution, centré sur

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

642bbfcbd49e0104f58f00d8

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Cette hospitalisation a été rendue nécessaire du fait d'une décompensation de sa pathologie psychiatrique chronique caractérisée par un discours logorrhéique et diffluent ainsi que par une désinhibition

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6341140758bc223e2e3f09ee

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[T] mentionne la persistance d'une négation des troubles, un discours circonvolutoire et très projectif, un sentiment de harcèlement par son père adoptif, avec une forte discordance entre le discours et

Source officielle

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