Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
62c7cb6ccb8dca058e3e8111
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Depuis, changement de rythme et de conditions de travail d'après le patient, dort 4h/ nuit depuis 6-8 semaines, aurait eu 2AVP en 3 semaines dans les embouteillages.
Source officielleChambre des Etrangers
633e7073f8faf13e2e973f0e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il ne dort pas, il y a toujours de bagarres, même la nuit. Il doit séparer les gens qui se battent, il n'est pas là pour ça. Il est fatigué.
Source officielleChambre 3 A
63cb92cb9c02507c9078dd2e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
publique en juin 2022, de sorte qu'il n'a eu d'autre choix que de libérer le logement le 11 juillet 2022, alors qu'il n'avait aucune solution de relogement ; qu'il est à ce jour sans domicile fixe et dort
Source officielleRétentions
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1 septembre 2023
1 septembre 2023
Quelqu'un qui dort, tu le tapes. Je n'avais rien sur moi. Je ne bois pas, je ne fume pas, je travaille à la mécanique.
Source officielleChambre sociale
628dcaff14cc2751aa86bbab
5 mai 2022
5 mai 2022
n'inquiète pas tous les pancarte été préparer , après discution avec les membres du bureau ne nous inquiète pas tout va bien se passer et les choses vont bien, la meneuse nous a dit de rentrer chez nous dort
Source officielleRétention_recoursJLD
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22 avril 2024
22 avril 2024
Sur l'audience, Monsieur [T] [W] [F] déclare que : - il lui a été reproché de ne pas s'occuper correctement de sa fille, or il dort dans une voiture ou chez des amis pour la préserver car il y a des disputes
Source officielle4ème Chambre Section 3
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
[G] [E], et les a informé que les conditions de travail et de communication le heurtent profondément et qu'il sent le besoin de consulter un médecin car il ne dort plus' et 'Le 6 juillet 2022, M.
Source officielleRétention_recoursJLD
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29 juillet 2024
29 juillet 2024
solution auprès de l'ambassade de Bosnie, il est bosniaque mais il n'est jamais allé dans ce pays, il est né en Italie, à [Localité 3], - au centre de rétention, les choses se passent mal car, il ne dort
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02942_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
E se prévaut de son mariage avec une ressortissante française, le 9 juillet 2022 et expose que les deux époux ont un domicile commun appartenant à sa mère et que sa femme dort fréquemment dans son ancien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f6
21 mai 2014
21 mai 2014
Elle critique l'éducation de l'enfant qui à six ans, utilise encore la tétine et un biberon de lait et dort avec son père lorsque l'amie de celle-ci est absente.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9386d9e13277d6e38b8
20 avril 2022
20 avril 2022
Il (votre fils) squatte une cave, dans laquelle il dort de jour comme de nuit.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e623
12 mai 2022
12 mai 2022
soutient que : - le juge, pour constater l'acquisition de la clause résolutoire, s'est fondé sur une mise en demeure et sur un rapport d'un huissier de justice dressé le 30 janvier 2021 ; - son fils dort
Source officielleRétention_recoursJLD
6a1e66b6cdc6046d47cac49b
1 juin 2026
1 juin 2026
retour en Tunisie mais qu'il voudrait y retourner par ses propres moyens car sa famille, sa femme et sa fille vivent en France, qu'il a refusé d'être entendu par ses autorités consulaires car il ne dort
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
603310b9db76d782c734bda9
5 octobre 2017
5 octobre 2017
La cour constate que si Mme [K] fait valoir que [M] dort toujours dans le lit de son père et que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
633fc34ee633183e2ee17aff
6 octobre 2022
6 octobre 2022
chez une amie (Mme [E]) dans un appartement de deux pièces d'environ 32m².Qu'il s'agit pour Mlle [D] d'une solution d'attente, vu son besoin d'indépendance, légitime à son âge et d'autant plus qu'elle dort
Source officielleChambre civile 1-7
68e74178ac880aa7ee21f172
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle dort bien. Il lui a été proposé un suivi au CMP de [Localité 5]. Le conseil de [L] [C] [I] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
695bc7ac75782d5f06dc4476
2 janvier 2026
2 janvier 2026
pris conscience de la gravité de ses actes ayant conduit à son hospitalisation ; qu'il était malade lors des faits ; qu'il est désormais soigné ; qu'il souhaite se réinsérer dans la vie active ; qu'il dort
Source officielleRétention_recoursJLD
652f78f8b053208318995ab1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
médecin du centre, il a demandé à voir le psychiatre mais on lui a répondu que ce n'était pas possible ; il voulait un traitement pour dormir, il s'alimente très peu, il a perdu quatre kilos, il ne dort
Source officielle3ème chambre
627ca8c64781dc057dee7d9d
11 mai 2022
11 mai 2022
de main courante du 8 avril 2019 de Mme [N] [D] décrivant les problèmes de tapage diurne et nocturne émanant de sa voisine du dessous, mère de famille enceinte, avec un enfant de deux ans lequel ne dort
Source officielleRétention Administrative
64b8d09da5d4a205dbc5cdc5
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Cela fait 6 jours qu'ilo ne dort pas. Il a vu le médecin ce matin, qui lui a dit qu'il allait attester de son impossibilité médicale de rester au CRA. Il a de grave problèmes de santé.
Source officiellePage 5 sur 10