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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
6719e51c5857dd64cbdaa738
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DUBOIS, assisté de C. KEMPENAR MINISTÈRE PUBLIC: Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis le 22 octobre 2024. Nous, A.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00226_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Mme H a présenté une demande indemnitaire le 30 mars 2016, rejetée par le centre hospitalier René Dubos le 27 juin 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88511
9 mars 2006
9 mars 2006
Le 28 novembre 2002 la liquidation judiciaire de la SA CERI ANTIROUILLE était prononcée et Maître DUBOIS désigné liquidateur.
Source officielleChambre civile 1-7
69f19126cdc6046d47ecbadf
28 avril 2026
28 avril 2026
N° Portalis DBV3-V-B7K-X2KE Du 28 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6711fb057603bf88a1884c7b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DUBOIS, assistée de C. IZARD Nous, A.
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd152
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : Société MONANNONCELEGALE.COM représentée par [P
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd154
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : S.A.
Source officielleRecours Hospitalisation
6809c73c5f55848ebdc19f7d
18 avril 2025
18 avril 2025
DUBOIS, assisté de C. MESNIL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit le 15 avril 2025. Nous, A.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6974861ccdc6046d4787af57
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DUBOT, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jacques MONFERRAN de la SCP
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET CIEc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e89
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PHARMACIE DUBO Nature de la décision : SURSIS A STATUER REOUVERTURE DES DEBATS RENVOI A LA MISE EN ETAT Grosse délivrée le : aux avocats Décision
Source officielleJurid. Premier Président
66878ce505d6f7f678d49214
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par assignation en référé délivrée le 30 avril 2024 à la SELARL Marie Dubois et à l'URSSAF, la société GMH a saisi le premier président afin d'arrêter l'exécution provisoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc15
6 juillet 2012
6 juillet 2012
97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Maître Z..., ès qualité de mandataires liquidateurs judiciaire de la Sté DEPODOM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
ayant son siège social, [Adresse 2] SELARL Ajilink Labis - Cabooter - de Chanaud, prise en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Groupement des Transports Dubois
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75cc8b510604f5bc1e36
5 avril 2023
5 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] a été engagé par la société Dubost réseaux TP le 22 décembre 2005 en qualité d'ouvrier d'exécution.
Source officielleCabinet D
631c2b0dbd7923fcb00af9e4
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet D --- RG 22/00232 APPELANT Monsieur [W] [P], à l'enseigne 'Horlostar', Me Vincent DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b6
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Monsieur Jean-Marie X..., ès qualités de mandataire ad'hoc représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc RICHARD, avocat à Beausoleil (Alpes Maritimes) INTIME : Maître DUBOIS
Source officielle7ème CH (PREMIER PDT)
662b43abfe25450008314776
24 avril 2024
24 avril 2024
Décision déférée au premier président de la cour : DEMANDERESSE : Madame [R] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante en personne (par visio-conférence) DEFENDEUR : La SELARL [K]-DUBOIS
Source officielleSixieme Chambre
6707704f81e733ee26983173
26 avril 2024
26 avril 2024
DUBOIS, assistée de C.
Source officielle4e chambre civile
65a0edea5bbe450008b2cf22
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DOMOFINANCE représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés es qualités audit siège social [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO -DUBOIS
Source officielleSe. référés
69fad495cdc6046d47c01084
5 mai 2026
5 mai 2026
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Audience publique tenue par Pierre BERNARD, président de chambre, assisté de Andy DUBOIS
Source officiellePage 5 sur 220