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1 089 résultats pour « Duhamel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

67ff3d296d3290e00e0e792a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

00716 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAQ C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Source officielle

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Annonces BODACC2 622 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL DUHAMEL STEVE

SIREN 904765211Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

31/07/2026

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Dépôts des comptes

ASPERTI-DUHAMEL

SIREN 831025457Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

53 DUHAMEL

SIREN 983633678Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

22/07/2026

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Radiations

DUHAMEL, Celine, Catherine, Christelle

SIREN 105528053Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

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Créations

DUHAMEL FAMILY

SIREN 107406985Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

16/07/2026

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CA

2ème Chambre

62848fcb498a54057d102d8f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

DBVM-V-B7D-J3FQ N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6801dcb02d41c0a3fc6eca5b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 avril 2025, en audience publique, devant Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

2ème Chambre

669b52f9a3418ee2ae72d0ce

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

de la SELARL DURIMEL & BANGOU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89796

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

MERLET ET FILS Miroiterie DUHAMEL ZAC du Prétôt - 94 Impasse des Trémailleurs 50400 GRANVILLE prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e126

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

... 97220 LA TRINITE Représenté par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIME : Monsieur Berry Cédric Y... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Claudette DUHAMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff54

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANTES : Madame Marie Thérèse Léocadie X... ... 97218 GRAND RIVIERE représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb04236aeeea9874ef8369

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

veuve [L] [H] [W] C/ [M] [I] SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nicolas MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Bertrand DUHAMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233a

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

APPELANTE Madame Rose Marie X... ... ... 97111 MORNE À L'EAU Représentée par Maître Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU (Toque 56) substitué par Maître DAHOMAIS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

689d6e9c41c9b03bb3ff03ac

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[T] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Harry DURIMEL de la SELARL Durimel & Bangou, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy INTIMÉ PROCÉDURE Vu le jugement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b21060c4cf860008dff648

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 janvier 2024, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd3

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

HOSPITALITY OF THE CARIBBEAN [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (toque 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94aef

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Représenté par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (TOQUE 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce9

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

B 692 016 371 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié au siège représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Jacques DUHAMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92091

Appel

26 février 2015

26 février 2015

montant des frais de prises d'hypothèques, acquittée par Monsieur Gilles Roger Yves X..., Madame Ghislaine X...épouse Z...et Madame Chantal X...épouse A...objet des trois état de frais vérifiés de la SCP DUHAMEL

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6780be26780de3a214879ecc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Paul SORIN, avocat au barreau de PARIS Société DREAMERS LICENSING

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219c59e4ea48318f5a97b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

sous le n° 305 523 631 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant en cette qualité au siège [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
CA

15e Chambre A

616260348672d229b8816349

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE Grosse délivrée le : à : Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY la SCP DUHAMEL

Source officielle
CA

15e Chambre A

616263c910de15342de1485f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

[O] épouse [Q] SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS MADAME LE GREFFIER EN CHEF Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Christophe MICHEL Me Bertrand DUHAMEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43848cdc6046d472d4747

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle