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2 619 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea5e

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

LESGADOR ZI des Maisons Rouges 64 rue des Maisons Rouges 79000 NIORT représentée par Me Olivier FROGER, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur Emmanuel X... ... 44470 THOUARE

Source officielle

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CA

2ème Chambre

64549f19eedb07d0f8186123

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le projet prévoyait la restructuration d'une maison individuelle, comprenant une surélévation du volume existant, ainsi qu'une extension d'un double niveau.

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fcdfc182adff7ad5fd

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Pierre un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans au prix de 116 700 euros, pour la construction d'une maison d'habitation au [Adresse 1].

Source officielle
CA

1ère chambre

686766fe7c03803a32c271df

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par conséquent, la société Maçonnerie Générale sera déboutée de sa demande de radiation.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e6acdc6046d47044ac7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE Le 29 juillet 2021, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904df

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Etienne Y... doit récompense à Mme Emmanuelle X... de la moitié des montants des taxes foncières de 2009 à 2011 ; Dit que Mme Emmanuelle X... doit récompense à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda397b72cdf87fb894e9b2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[K] [C] et Mme [D] [J] épouse [C] ont confié à la SARL Maisons avenir tradition (société MAT) l'édification d'une maison individuelle sur un terrain leur appartenant sis [Adresse 3], pour un coût de 201

Source officielle
CA

4e chambre

63b3d3c878669e05df8b6ed6

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e6

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Entendu, Emmanuel X..., reconnaissait que la vie du couple était perturbée depuis la naissance des jumelles et depuis son arrêt maladie en juin 2005, en raison de sa présence constante à la maison, et

Source officielle
CA

1re chambre civile

690d96acbb81cebe2e83dcf6

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/00976 APPELANTE [U] [S] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0c7e12c85000874add9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

° RG 22/09241 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUOE [M] [U] [Y] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rosanna LENDOM - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba4397d5920008107337

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

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CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00361_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le CAP « maçon » obtenu par M. A... en juin 2024 facilitera son insertion professionnelle au Mali. 6. Si M.

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a960

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Civile ; condamné Mademoiselle Emmanuelle X... aux dépens.

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CA

2ème Chambre

63d229e19b3c8605deec1e23

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Selon contrat de construction de maison individuelle signé le 19 juin 2015 M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8a

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

REMY, Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT Me Emmanuel JULLIEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant

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CA

1ère ch. civile

635a21efc549ea05a7cd2dde

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[K] sur sa propriété ont exposé le mur pignon de la maison de M & Mme [H] au froid. Une isolation a été réalisée mais incomplète. Article 2 : M.

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CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03153 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L6EE N° Minute :

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CA

8ème chambre

63d229f29b3c8605deec1e67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

AJ MEYNET & ASSOCIES, représentée par Me Robert Louis MEYNET ou Me David-Emmanuel MEYNET, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Maisons Margaux suivant jugement du tribunal de commerce

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