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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1d780de3a214879e48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Sur le chantier [X] à [Localité 6], vous avez littéralement fait tomber un mur côté fresques alors que les fresques dataient de 1931 et que la cliente vous avez alerté sur le fait de prendre des précautions
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb5
2 avril 2024
2 avril 2024
coût d'achat des 199 veaux, le coût de la poudre de lait et des produits vétérinaires consommés et stockés, de la marge nette commerciale perdue, du manque à gagner pour l'impossibilité de vendre les fressures
Source officielle3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040335
20 avril 2023
20 avril 2023
PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [X] [B] né le 04 Avril 1929 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielle2e chambre sociale
627ca8114781dc057dee7a52
11 mai 2022
11 mai 2022
au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [U] [Z] épouse [V] née le 19 Août 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9876ec6bab6dfbab05
7 avril 2025
7 avril 2025
VIGILIA SECURITE PRIVEE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1076 APPELANTE DEFENDERESSE
Source officielle4ème Chambre
6013c64946a7a4889e2c17f6
28 janvier 2021
28 janvier 2021
compter de la signification de la décision, sous astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard pendant 6 mois, passés lesquels il devra de nouveau être statué ; - supprimer l'enseigne et la fresque
Source officielleAvis
CADA:20153756
24 septembre 2015
24 septembre 2015
personnels dressée lors de son arrivée au centre pénitentiaire du Havre et lors de son départ de cet établissement ; 2) la liste de ses effets personnels dressée lors de son arrivée à la maison d'arrêt de Fresnes
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f217
7 mars 2012
7 mars 2012
Jugement rendu (e) le 02 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 10/ 00427 Copies exécutoires délivrées à : Me Amandine DE FRESNOYE
Source officielle15e chambre
6034dcaa7dee0d07687369a8
14 septembre 2016
14 septembre 2016
cour : Jugement rendu(e) le 03 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° RG : 14/00179 Copies exécutoires délivrées à : [P] [T] Me Amandine DE FRESNOYE
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae7
4 mars 2008
4 mars 2008
né le 26 Octobre 1948 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... 34490 THEZAN représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de la SCP FRESET, avocats au barreau de BEZIERS substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
MONTPELLIER INTIMEE : Compagnie d'assurances SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE F RANCE 200 Avenue Salvador Allendé TSA 85017 79060 NIORT CEDEX représentée par Me Dominique Charles FRESET
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd98
5 novembre 2012
5 novembre 2012
En 1991, la société SIMEXPA SOFRUTEX a pris la suite de la société FRESIMEX, en maintenant Monsieur José D...au service commercial.
Source officielleAvis
CADA:20194302
30 juin 2020
30 juin 2020
la justice, à sa demande de communication du dossier pénitentiaire de son client, relatif à sa période de détention provisoire, du 5 septembre 2015 au 21 septembre 2016, au centre pénitentiaire de Fresnes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe39097fd849ae8ac02
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par arrêt du 17 octobre 2024, la cour d'appel de Paris a : déclaré recevables les interventions volontaires des sociétés Aylo Freesites, Webgroup Czech Republic et NKL Associates SRO ; rejeté les
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c221
5 mai 2008
5 mai 2008
DE LA RESIDENCE LA FRESNAIE ...A ERMONT (95120) ...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00922_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
SAS) EDMP Hauts-de-France un permis de construire une résidence intergénérationnelle de soixante-cinq logements sur des parcelles cadastrées section 001 AD nos 275 à 287, 627 et 636 situées 7 rue de Fresnoy
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bbb053208318995d07
3 octobre 2023
3 octobre 2023
VIGILIA SECURITE PRIVEE, représentant : Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1076 Intimé : Monsieur [K] [M], représentant
Source officielle6ème Chambre
627ca7f54781dc057dee7a30
11 mai 2022
11 mai 2022
DE VALSERHONE venant aux droits du SIP DE BELLEY 11 rue Ampere CS70619 01206 BELLEGARDE non comparante INTIMES : Mme [B] [G] née le 24 Septembre 1964 à PANTIN 183 rue Nationale la Fresnaie
Source officielleRéférés
6688de2f676b73dd81b96e5a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
FOODIZ FRESH Expéditions le :03 JUILLET 2024 la SELARL GILLET la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN chambre commerciale 24/307 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61637ed36fb0a05a234bb1da
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Tribunal d'Instance de VINCENNES - RG n° 11-08-000065 APPELANT : - Monsieur [N] [D] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Dominique FRESET
Source officiellePage 5 sur 11
HAIZE FRESKO AVOCATS
15/10/2025
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OZ FRESKO, Tomer
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
25/09/2025
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HAIZE FRESKO AVOCATS
24/06/2025
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HAIZE FRESKO AVOCATS
14/01/2024
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FRESKO, Pierre
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/11/2023
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