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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6034ad3e2e599b99119f216f
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielleChambre 1-6
68fb978611af6ba0065f4447
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/459 Rôle N° RG 21/08596 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTKM [H] [C] C/ [Z] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Delphine GIRARD-GIDEL
Source officielle1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4252
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[F] [K] aux dépens distraits au profit de la SCP Girard-Madoux, société d'avocats sur son affirmation de droit, Condamne M.
Source officielle2ème Chambre
635236898c924eadffcc4701
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame [G] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANTS OPAC DE LA SAVOIE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielle2e chambre civile
671894a0d8ceca1cd70190ee
22 octobre 2024
22 octobre 2024
chambre, déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 17 Septembre 2024 par : Madame [Z] [G] [Adresse 3] Représentée par Maître Christelle GIRARD
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fca
25 avril 2025
25 avril 2025
SAINT-PAUL en date du 04 JUILLET 2023 suivant déclaration d'appel en date du 11 AOUT 2023 RG n° 23-000125 APPELANTES : Madame [W] [K] [G]-[N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu GIRARD
Source officielle2ème Chambre
65a0e9c25bbe450008b2cd49
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par la SCP FAVRE-ESCOUBES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [R] [P] née le 06 Décembre 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielleChambre 1-8
64a65fc5bbd03a05db9650e5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
N° Portalis DBVB-V-B7H-BK224 [P] [B] C/ [N] [R] [F] [D] [A] [E] épouse [C] [V] [T] [U] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine GIRARD
Source officielleChambre des Rétentions
66b30e042f025c562a98892f
6 août 2024
6 août 2024
2024 Minute N° 305/2024 N° RG 24/01943 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBEX (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 03 août 2024 à 15h55 Nous, Claire Girard
Source officielleChambre des Rétentions
66b30e042f025c562a988931
6 août 2024
6 août 2024
2024 Minute N° 306/2024 N° RG 24/01946 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBE4 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 03 août 2024 à 16h00 Nous, Claire Girard
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 8] N° RG 24/00171 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G5RE Copies le : 09/01/25 à la SELARL GIRARD AVOCAT la
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f1ab48d770a9cb5e28
6 juillet 2025
6 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01955 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYS (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h43 Nous, Claire GIRARD
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e2a
6 juillet 2025
6 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01954 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h41 Nous, Claire GIRARD
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e2c
6 juillet 2025
6 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01953 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h32 Nous, Claire GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86799
5 décembre 2002
5 décembre 2002
. [**][**] APPELANTE : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble X... pris en la personne de son syndic la SARL GIRARD & WINDAL 5 bis Bd de l'Océan 44500 LA BAULE représentée par la SCP BAZILLE & GENICON
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e313e9cdc6046d47a79c70
17 avril 2026
17 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleChambre 3-3
6708bff6445a086e2bceda71
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INFOMOTIV, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Luc GIRARD de la SELARL GIRARD ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca6a683c9498318209d87
27 octobre 2023
27 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions l' article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été éxaminée par Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d3232
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEBOUTER Monsieur [G] [T] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, formulées à l'encontre de la SCP [V]-[M]-GIRARD.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fbd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] [F] épouse [Z], représentée par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [O] [L] [H] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePage 5 sur 152