AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d28
25 septembre 2017
25 septembre 2017
, de ses demandes, Condamné la SARL TIM, en la personne de son représentant légal, aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b0
21 mars 2019
21 mars 2019
Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 22 Juin 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265216559500582 SARL GEM agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielle1re chambre sociale
66a9d39305566a2f16fd87b1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Monsieur [U] [K] [Adresse 1] Résidence [7] [Localité 3] Représenté par Me Marie odile LAMOUREUX DE BELLY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Gladys
Source officielleChambre civile
679b15ab91bdc44375365398
21 janvier 2025
21 janvier 2025
CENTRE D'ECHO-RADIOLOGIE DE [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Gladys BEROSE et Me Jean MACCHI de la SELARL CJM ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre civile
65015139064ab105e62da30e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France, en date du 29 Avril 2022, enregistré sous le n° 2020/0146 ; APPELANTE : LA SOCIÉTÉ SUNZIL SERVICES CARAIBES, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021775
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Localité 4] réprésentée par Me Claude CELENICE de la SELARL LABOR & CONCILIUM, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame [J] [P] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
GUADELOUPE et plaidant par Me THERON, avocat au barreau de PARIS, 91 rue du Faubourg Saint Honoré 750008 PARIS (auparavant SCP WINTER-DURENNEL-PREVOT avocats, puis DERUSSY avocats en Guadeloupe et SELARL Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b01
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Gladys DARRIAU, membre de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS - Timbre
Source officielle1ère Chambre
6033252062f26396ac07c7fd
19 septembre 2017
19 septembre 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 juin 2017, devant : Monsieur DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, et de Madame Gladys
Source officielleChambre civile
65aa2625a34ad10008581a13
9 janvier 2024
9 janvier 2024
APPELANTE : Madame [L] [N] née [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvette ROMER de l'AARPI INTER-BARREAUX ROMER.SAINT-CLEMENT, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Gladys
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7270d808eb34e4553d6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au titre de l'article 1907 du code civil, l'intérêt est légal ou conventionnel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d89376cdc6046d47bbe459
3 avril 2026
3 avril 2026
1974 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Tous deux représentés et assistés de Me Nicolas COHEN-STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 substitué par Me Gladys
Source officielleChambre sociale
6881beb253f7f060d28c7869
15 juillet 2025
15 juillet 2025
APETILES 972, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Gladys BEROSE de la SELARL CJM ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6524ea03018877831839962a
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Abbaye Saint Georges [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Gladys Saint-Clement, avocate au barreau de Guadeloupe/St Martin/St Bart INTIMEE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888e9
3 avril 2024
3 avril 2024
ROMPTEAUX COGEFO, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 334 239 142 C/O Cabinet ROMPTEAUX COGEFO [Adresse 8] [Localité 11] Représenté par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL et plaidant par Me Gladys
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67ee177451255e24994fc423
2 avril 2025
2 avril 2025
EXPRO, JCP de BOBIGNY - RG n° 20/04746 APPELANTE Madame [H] [O] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Gladys RIVIEREZ,
Source officielle2e chambre sociale
69ce0287cdc6046d47d2ed21
1 avril 2026
1 avril 2026
03 octobre 1960 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie Odile LAMOUREUX DE BELLY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, substituée sur l'audience par Me Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
revendu à perte au fils de Mme Y... cinq semaines plus tard sans qu'aucun élément objectif ne vienne expliquer une telle remise et de telles conditions de vente la privant de toute marge, et même légalement
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834c80876004f131a5ff3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DIAGNOSTICA STAGO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gladys LAFERRIÈRE de la SELARL ARSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Loic VOISIN de la SELARL ARSIS AVOCATS,avocat
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5598361df277dc598c3
19 avril 2022
19 avril 2022
Monsieur [D] [G] né le 05 Janvier 1976 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Patrick LANOY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Gladys
Source officiellePage 5 sur 6