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3 046 résultats pour « Guerif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

659cf29e0b6b43000800d89a

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Juin 1939 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Régis COURREGELONGUE de la SELARL COURREGELONGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE SELAS GUERIN

Source officielle

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Annonces BODACC183 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Pharmacie FROISSARD-GUERIF

SIREN 889616330Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

18/06/2026

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Dépôts des comptes

POMPES FUNEBRES GUERIF MADURO

SIREN 880837109Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

04/06/2026

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Ventes et cessions

ROBIN-GUERIF, Signes, José Nadine

SIREN 839534161Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

Suivant acte notarié de Maître MALCUIT Rodolphe, notaire 3 rue Dugommier 44000 NANTES, en date du 08/04/2026. Domicile précédent propriétaire : 9 place Aristide Briand 44220 COUERON. Domicile nouveau propriétaire : 1 boulevard de la Libération 44220 COUERON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce.

02/06/2026

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Dépôts des comptes

ROBIN-GUERIF

SIREN 839534161Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

22/04/2026

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Dépôts des comptes

GUERIF NATHALIE

SIREN 894087535Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

05/04/2026

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02421_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur ; - et les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d36dcdc6046d4789e48d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[U] a repris le travail le 24 octobre 2016 et a été déclaré guéri, avec possibilité de rechute, le 4 novembre 2016 par le médecin traitant. Le 21 novembre 2016, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63f413ef607c90ab6782

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Affaire : [R] [B] [Y], SARL BATIECO C/ [A] [K], [V] [K], SELAS GUERIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e4f27797cdb2f7583cdc

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

GUERIN DIESBECQ en qualité de mandataire liquidateur de l 'association EURE ACTIVE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : la SCP AUTIER , avocat

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a25

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, avocat au barreau de DIJON Monsieur [B] [W] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON INTIME

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67134c02208351cec6586703

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GUERIN & ASSOCIEES - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre civile 1ère section, de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b43bec6ad78dd9cf0d55c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par appel téléphonique du 4 décembre 2024, resté sans réponse, le greffier de la chambre commerciale de la cour a interrogé Me Guerin, avocat de l'appelant, sur l'absence d'intimé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f43

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

[D] [T] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA Mme [U] [D] épouse [T] née le [Date naissance 2

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f1a388cdc6046d47ee9faa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] [Q] [S] APPELANT CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERRIN DE [Localité 1] M.

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7548616ed0f8cd5062

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Guerric HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Raphael WEISSMANN président, et Catherine BUCHSER MARTIN, conseillère, dans leur délibéré

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301871dfcd8318200c6d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[X] [I] et Mme [R] [I] épouse [S] ont mandaté Me [H], exerçant au sein de la SCP Brocherieux Guerrin-Maingon, avocat au barreau de Dijon, aux fins d'assurer conseil et représentation.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68709b87123db6632de31768

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GUERIN ET ASSOCIES 'SELAS GUERIN ET ASSOCIEES en la personne de Me [D] [Y], Société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 3], immatriculée au registre du commerce

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237ad8c924eadffcc4a43

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le local est resté vacant durant plusieurs mois, après l'échec d'un projet de reprise du bail par la SASU GUERIN JOAILLERIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1e

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

La société Etablissements Guerin-Aubert, constituée le 1er mai 2009, dont le siège social est à Candé (49), est venue aux droits de la société Aubert.

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CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866b1

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

659f97b83328fa00087a25fe

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Guerric Hénon, magistrat chargé d'instruire l'affaire, a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU, conseiller, et Catherine BUCHSER-MARTIN, conseillère, dans leur

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd9892bb30be47967c2d0fc

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Elle exploite une vingtaine d'établissements situés à [Localité 6] intramuros et en périphérie, sous l'enseigne « Guerrida » et «Guerrisol by Guerrida ».

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CA

1re chambre civile

65ab71ec36bfc00008d68c2e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SARL AUX TERRASSES C/ [Y] [K] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL FM 21 SA AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE IARD SAS GUERIN L'AUXILIAIRE SCI MICHEL CARRETTE

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CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94769

Appel

9 septembre 2019

9 septembre 2019

représentée par Me Sébastien GUERRIER, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame S...

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