Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061, substitué par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL HANDS Madame [R] [T] épouse [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée assistée

FONCIERE DU FOREZ en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] N° SIRET : 410 08 9 6 922 Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS

Sté hane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Sté hane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Ces éléments sont repris dans des termes semblables par le professeur [D] qui indique ceci : 'Mme [I] présente un hallux valgus. Cet hallux valgus génère des phénomènes douloureux.

N° RG 22/01649 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HANN Affaire : Monsieur [P] [V] Représenté par Me Laurène CORNIER, avocat au barreau de CAEN Représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS

.- Mandataire liquidateur de Association HAS HAND ACCOMPAGNEMENT SANTE ... 92500 RUEIL MALMAISON Représenté par : Me Hubert DE FREMONT (avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98) C/ AGS CGEA

Rôle N° RG 20/02885 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVBC Société PCA MAISONS C/ [Z] [W] [X] Société SCP [L] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier SINELLE Me Hanna

de la SCP DECOCQ-BERTOLOTTI-TROUILLER avocats au barreau de COMPIÈGNE, vestiaire : APPELANTE [****************] Mademoiselle Erika X... 9 allée des Promeneurs 95330 DOMONT Comparante - Assistée de Me HANAU

B. , prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître HANUS, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur X...

[W] [D] Représentant : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association [Localité 4] HAND BALL Représentant : Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau

SORIM Représentant : Me Hanna ALIBHAYE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N° Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre

A C, par Me Wak-Hanna. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

rétention de : X... se disant X...Lias alias Y...Hakim né le 03 Juillet 1998 à ILAD ou DAMAS (Syrie) de nationalité Syrienne Vu l'appel formé le 03 juillet 2017 à 11 heures 28 par télécopie, par Me Hannaa

A... représenté par Me Wak-Hanna demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à titre

A l'occasion d'une consultation du 10 septembre 2010 ce praticien lui a proposé une cure d'hallux valgus du pied droit, ce que Mme [Y] a accepté, mais aussi une reprise de l'orteil gauche précédemment

Elle ajoute que l'hallux valgus de M. [F] [H] [Y] [M] était indolore jusqu'à l'accident qui a occasionné des lésions propres et fait décompenser l'état antérieur.

Rôle N° 11/20656 LE CAPITAINE COMMANDANT DU NAVIRE MOONLIGHT Société SONATA HOLDING LIMITED C/ ACE EUROPEAN GROUP LIMITED AIG EUROPE SA ALLIANZ GLOBAL CORPORATE AND HANSE

valgus, l'intervention pour hallux valgus a été réalisée dans un contexte inflammatoire et l'os, contrairement aux dires de Monsieur [H], ne peut être qualifié de sain.

Le patient peut être porteur d'un état antérieur de type hallux valgus ou hallux rigidus ».