Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
64116fe1f6c989fb02435209
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ORANO RECYCLAGE VENANT AUX DROITS DE LA SA ORANO C YCLE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SOCIETE A ASSOCIE UNIQUE) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sabrina JOUTET, avocat au barreau de CAEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89412
27 mars 2007
27 mars 2007
. *** E X P O S É D U L I T I G E La jeune Sabrina ZERAÏBI, alors mineure, a été victime d'une chute le 23 août 1999 en jouant au ballon alors qu'elle
Source officielleChambre 3-4
6364ba26e405357f749ea4d0
28 octobre 2022
28 octobre 2022
AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SCP BR ASSOCIES représentée par Maître [X] [P] et Maître [O] [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de BOB'SAN, Représentant : Me Matthieu JOUSSET
Source officielle1ère chambre sociale
6549e2e8bc1a528318e09678
11 octobre 2023
11 octobre 2023
ORANO RECYCLAGE La SA ORANO RECYCLAGE venant aux droits de la SA ORANO CYCLE (anciennement société AREVA NC) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sabrina JOUTET, avocat au barreau de CAEN - N
Source officielleAvis
CADA:20161073
28 avril 2016
28 avril 2016
le 17 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société Phébus-Kéolis à sa demande de copie du contrat passé avec le syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de Jouy-en-Josas
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01163_20230223
23 février 2023
23 février 2023
justifier un refus ; au demeurant, le projet en litige ne méconnaît pas la règle 6 du schéma ; - le projet, qui répond à un véritable besoin en apportant, sur une faible surface de vente, une offre de jouets
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e98f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ETABLISSEMENTS JOUVET Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01086_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme E a signé un compromis de vente, le 13 septembre 2019, en vue de l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation situé 6 rue Louis Jouvet à Pordic.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03929_20230221
21 février 2023
21 février 2023
L'association Journet Bocage a notamment pour but, aux termes de ses statuts, dans la communauté de communes du Montmorillonnais et plus particulièrement dans la commune de Journet et dans les communes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07201bc19e7640ea3e73
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : [H] [I] née le 31 Mai 1968 à [Localité 5] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florent JOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e8
13 février 2003
13 février 2003
. [**][**] APPELANTS : Monsieur Benoît X... 9 allée Louis Jouvet 44100 NANTES représenté par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Eric BINETEAU, avocat Madame Jeanne Y.
Source officielleChambre 1-4
65aa20aba34ad100085817a2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RANTANPLAN JOUETS S.A.S.
Source officielleChambre 3-3
66fe354091b69e88a370fb4d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SOCIETE INTERNATIONALE DE DIFFUSION DU JOUET (SIDJ ), prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e61
23 février 2000
23 février 2000
recevable ; Au fond, Considérant qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants Le 24 janvier 1996, le gérant de la société S, entreprise de fabrication et distribution de jouets
Source officielleChambre 1-9
6274bb7e2799a9057d5dcebe
5 mai 2022
5 mai 2022
SANDRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu JOUSSET Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AXIS JOLIETTE Représentant : Me Jean-michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c465
4 décembre 2007
4 décembre 2007
de Commerce de PARIS le 30 Mai 2006 Appelante : Madame TRESORIERE DE PARIS CENTRE, rep/assistant : Me Frédéric BURET - No du dossier 00012286 Intimés : Société COMMERCIALES ET FINANCIERE JOUBERT
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03278_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
clubs de football, qu'ils soient organisateurs d'une rencontre ou visiteurs, une obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité dans le déroulement des rencontres, que si un club visiteur ou jouant
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c387
7 mai 2007
7 mai 2007
au barreau de GRASSE substitué par Me Rachel COURT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE PARTIES INTERVENANTES AGS-CGEA DE MARSEILLE, demeurant Les Docks, Atrium 10. 5-10 place de la Joliette
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
] ; trottinettes [jouets] » ; en classe 35 : « Présentation de produits sur tout support et tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de maroquinerie, de bijouterie, joaillerie
Source officiellePage 5 sur 106
JOUYET, Manuela, Elodie
24/10/2024
Voir →
Léa Toulemonde, JOUYET, Lea, Lucienne, Marie, Saturnina, TOULEMONDE
01/03/2023
Voir →
Jouyet, Gilda Michelle
27/03/2012
Voir →
LA RESERVE-GIVERNY, L'ORPHELIN, Valérie, Lucienne, Marie, JOUYET
26/02/2010
Voir →