Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc84
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598df
29 juillet 2025
29 juillet 2025
VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616337ef06e11dac7d76d125
14 septembre 2011
14 septembre 2011
TEILLAGE SIX prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentées par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistées de Me Christophe SOLIN, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162efb98fe037d2cb4a059f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
jugement rendu le 20 décembre 2007 par le conseil de prud'hommes de VALENCIENNES section industrie RG n° 05/00548 APPELANTE Madame [Z] [S] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe
Source officielleSociale D salle 3
63a402963f67e905df3d296c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[F] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christophe LOONIS, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/20/06075 du 11/09/2020 accordée par
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896bf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me Jean-Christophe A..., avocat SARL LUCAS RENNES ... 35000 RENNES ASSIGNEE A PERSONNE S.A.
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be042d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, Greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : Organisme MAISON
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df72eb797effb07024a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Masson, membre de la SCP Masson-Dutat, avocat au barreau de Lille assistée de Me Matthieu Patrimonio, membre de la SCP Raffin et Associés, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Christophe
Source officielle1ère ch. civile
6285e18c6a1876057df5d5d6
18 mai 2022
18 mai 2022
régulièrement assignée par acte d'huissier de justice remis le 8 octobre 2020 à personne habilitée Sa GAN ASSURANCES RCS 542 063 797 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée et assistée par Me Jean-Christophe
Source officielleCh. civile et commerciale
6973255fcdc6046d47648919
22 janvier 2026
22 janvier 2026
INTIMES : Madame [B] [E] [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Jean Christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f04e91c8e9fcf07128d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
premier président de la cour d'appel de Douai APPELANT Monsieur [S] [U] né le 08 novembre 1963 à Gorce, de nationalité française demeurant 93 rue de Lille 59100 Roubaix assisté par Me Thibaud Lemaitre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60323b03bbe625714317cde9
21 mars 2018
21 mars 2018
490 995 370 00015 agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
63119dd96f0d304f138e5f97
1 septembre 2022
1 septembre 2022
AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Clémence MOREAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [U] [B] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Jean christophe
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb77
17 avril 2024
17 avril 2024
Linda MECHANTEL, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Madame [K] [T] épouse [C] née le 6 octobre 1977 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 8] représentée et assistée par Me Jean-Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a63
24 avril 2024
24 avril 2024
Cour : Jugement du 08 Juin 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/00045 APPELANT Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle LEMAITRE
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea98
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6630898303169600084135cc
23 avril 2024
23 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
65aa2e3b009f81000890dbca
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01064_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Lefaire, représentant l'APAJH 86. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01064_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evelyne Balzamo, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Lefaire, représentant
Source officiellePage 5 sur 7