Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01238_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Il prétend qu'après la révélation de son homosexualité en 2016, des membres de sa communauté religieuse ont émis une fatwa à son encontre le condamnant à mort par flagellation et lapidation, et les autorités
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
poule, La Merveille, Papy Gâteau, Pièce rapportée, Prince Charmant, La princesse, Reine Mère, Sa Majesté, Son Altesse, Super-Héro, Superstar, Tanguy, La Terreur, Trésor, Wonder Woman, Canard, Chaton, Lapin
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162a749f901d4f689722ec7
26 avril 2013
26 avril 2013
côté gauche ; le col peut se resserrer à l'aide d'un lien coulissant ; les poignets sont bordés de fourrure noire et sont également réglables à l'aide d'un lien de cuir, - Modèle FELINI : manteau en lapin
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13e4422b307dc44de8ab
16 octobre 2018
16 octobre 2018
prix de vente, le vendeur a reçu 3 virements et un chèque, émis entre le 3 octobre 2008 et le 2 décembre 2008, par des tiers, en l'occurrence : la société CMC Bâtiment, la société Miazzi et la société Lapis
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9c9f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il explique en réalité que les rapports avec les locataires se sont dégradés du fait que ces derniers ont enregistré des retards dans le règlement des loyers et ont fait l'élevage de canards, de lapins
Source officielleChambre Prud'homale
65b4ac127ef77d000880b3b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 28 avril 2022, la société Armag a, par le biais de son conseil, Maître Lapille, avocat au barreau de Saint-Malo Dinan, régularisé un appel devant la juridiction de céans à l'encontre du jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7e
21 janvier 2004
21 janvier 2004
en outre le paiement d'une somme de 7.881,61 euros au titre des améliorations apportées et 1.830,91 euros au titre des dégâts causés à la pompe à eau, et des dégâts provoqués par le pullulement des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73f
16 février 2011
16 février 2011
Vous avez volontairement induit en erreur Ingrid, afin qu'elle ne retourne les boîtes à nid que trop tardivement, les lapins allant tous naître sur le grillage et mourir de suite (faute que vous désiriez
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
ecchymose sur la face et le cuir chevelu, - que le mécanisme de ces lésions vertébrales semble en rapport avec un mouvement de flexion antérieur ou postérieur du cou, similaire à celui du « coup du lapin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00236_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes () Les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01475_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
d'impartialité du conseil de discipline, évoque la présence, sur la liste du centre de gestion de la Moselle indiquant l'ensemble des membres susceptibles de composer le conseil de discipline, de Mme Lapoirie
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3a
22 février 2021
22 février 2021
Représentée par Maître Frederic FANFANT de la SELARL EXCELEGIS (Toque 67), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [A] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Véronique LAPIN
Source officielle2ème Chambre
642fb67ccece1704f5747704
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] [U] prétend retenir sur le dépôt de garantie des frais de remplissage de piscine et de fourniture de matériaux pour des cages à lapins sans justifier de ces dépenses, - qu'il ne peut être tenu responsable
Source officielle5ème Chambre
653a0705d0451e8318d0ec37
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Y] est actuellement employé comme responsable des marchés lapin/grand public/ponte et mentionne 'A la date du 1er octobre 2013, il avait été convenu que M.
Source officielleCour d'Appel
MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIEc/SA SCAPEST
6253c9d8bd3db21cbdd895b0
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Produits concernés : bocades 175 g ; lapin Chablis ; foies de volailles ; canard Montbazillac ; jambonneau 500 g ; jambon le dégoûté 9 kg ; gambette rôtisserie 4 kg ; rôti de porc rôtisserie 3 kg ; rosette
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be4293
11 avril 2024
11 avril 2024
Un certificat médical initial du 26 décembre 2017 a constaté un accident de la voie publique, un coup du lapin, une cervicalgie irradiant en interscapulaire, une absence de fracture radiovisible, une discopathie
Source officielle1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c17
2 avril 2024
2 avril 2024
AVRIL 2024 APPELANTE : Madame [I] [K] née le 12 Juin 1966 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873f1
20 octobre 2004
20 octobre 2004
considérés ; que cette façon de procéder a manqué, de la part de LECLERC, d'objectivité ; Que les deux panneaux pris ensemble, ne visent en tout qu'une seule viande de consommation humaine ("barquette de lapin
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e1551627057d32e026
13 mai 2022
13 mai 2022
représentée SELARL [C], prise en la personne de [G] [C], es qualité de liquidateurjudiciaire de la SAMBP (intervenant forcé) [Adresse 3] [Localité 1] Non assistée, non représentée Société LARIO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e18c25a97f0381f521a
28 mai 2014
28 mai 2014
CHARENTE INTIMÉ : Monsieur [M] [D] [N] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] (MARTINIQUE) de nationalité Française Opérateur en fabrication, demeurant [Adresse 1] représenté par M LAPIOS
Source officiellePage 5 sur 12