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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

631addcef575634f1371ec48

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef025bbe450008b2cf9f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la SCI Petit Lézard au titre du lot n°1 ; dit que la SCI Petit Lézard devait garantir la SCI Petit Lézard II in solidum avec la SCI Llucat, de l'éviction qu'elle subit du fait de la résolution de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034364cd5b4be279b2bc1fd

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Le 6 décembre 2010, Akol a signé l'acte de cession de 50 % du capital de Léonard Solar. Le 20 octobre 2011, Paris Properties a fait signifier cet acte de cession à Léonard Solar.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

668cd22abbc9a118c6c63e17

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

PASCO Représentant : Me Stéphanie LEANDRI-CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb8

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Léonard à l'encontre de la SCI JADAMASY   ; Statuant à nouveau, - Constater que M. X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

d'un magasin à usage de supermarché à [Localité 3] (64) exploité sous l'enseigne Leader price.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01855_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un arrêté du 7 décembre 2020, le maire de Lewarde s'est opposé à la réalisation de ces travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e142

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Léandre certifient que Mme Y... vit maritalement avec M. C..., M. X... Christian certifiant avoir acheté des coqs pour Mme Y....

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65449d00c71a6a83181c8d52

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93415

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

née le 13 Mars 1978 à MILAN ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO M. René Y...

Source officielle
CA

19e chambre

6013c5cffb188087e7c1aadc

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté l'association Léonard de Vinci de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné l'association Léonard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90791

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Marcel X... ... 20000 AJACCIO assisté de la la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, la SCP LEANDRI LEANDRI, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bb0ca9bf26379030615

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

° 2022/ 339 N° RG 19/16302 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBUX SA BNP PARIBAS C/ [V] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoann LEANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e337

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Décembre 2004 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE No RG : 02/04262 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre NEHORAI la SCP LEANDRI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01441_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 mai 2025 et un mémoire enregistré le 5 septembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la SAS Contramurata, représentée par Me Leandri

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcdf575634f1371ec42

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035b35d4813921898c21456

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI ABF et 88.436 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI Saint Léonard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a7

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

né le 17 Septembre 1964 à Ajaccio (20000) ... 20167 PERI ayant pour avocat Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Ange Z... épouse X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361a

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

né le 13 Septembre 1981 à AJACCIO (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93792

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

visioconférence, INTIMEE : SARL CORSE NETTOYAGE PROFESSIONNEL prise en la personne de son représentant légal Résidence Les Crêtes Immeuble Digitales 1 20000 AJACCIO assistée de Me Anne Marie LEANDRI

Source officielle

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