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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65aa29cca34ad10008581bbd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Mac Mahon développement a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59b8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[G] était alors salariée de la société, exerçant les fonctions d'assistante de direction ; - après la liquidation judiciaire de la société LD Maçonnerie et Constructions : la SASU AF Maçonnerie, immatriculée
Source officielleChambre 1-7
6973ad9fcdc6046d4771d2cd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SCI MALLON C/ Syndic. de copro.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
64fab9ab0f624005e653f3c3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DE [Localité 4] SELARL LAURENT MAYON devenue SELARL FIRMA en qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SARL YODEN POLYTECH Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée
Source officielle8e Chambre A
60352998f063125452928821
2 juin 2016
2 juin 2016
Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
Source officielleChambre 4-1
6688ddf4676b73dd81b96bf8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[F] de toutes autres demandes, - condamné la SAS Macon Conseils aux entiers dépens; Vu la déclaration d'appel notifiée par la SAS Macon Conseils le 30 juin 2021 par voie électronique au greffe de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85c6a4ff9ec259c09820
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Luxant Group a commandé à société Mag'One Haute Couture [Localité 5] (la société Mag'One) divers uniformes pour un montant de 84 600 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909a1
6 septembre 2013
6 septembre 2013
ARRET No 13/ 229 du 06 septembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Manon X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e6
8 novembre 2007
8 novembre 2007
La Société France Peinture a sous-traité les travaux du lot no1 (gros oeuvre, démolitions, maçonnerie, couverture, faïences) à la S.A. Entreprise Marignanaise de Maçonnerie Générale EMMG.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6160964841ad74d62c18186d
13 mars 2014
13 mars 2014
venant aux droits de la SCP René MAYON - Laurent MAYON en sa qualité de Mandataire Judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur [W] [O] et de Madame [M] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02372_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Par son mémoire du 23 février 2024, la communauté de communes Moselle et Madon déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle4ème chambre commerciale
679481590175ed452fca593e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Marron et Fils n'émette la moindre réserve.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162ab475c00de021c93d57d
7 mars 2013
7 mars 2013
MANON agissant poursuites et diligences de son gérant M.
Source officielleRéférés
655c57dd05869c8318f0a769
5 juillet 2023
5 juillet 2023
passé entre les époux [X] et la société ABS MACONNERIE à la date de l'assignation ; ' Condamné la société ABS MACONNERIE à payer aux époux [X] une somme de 56.192,28 € correspondant aux sommes réglées
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac39
7 avril 2025
7 avril 2025
La société Euro Maçonnerie a interjeté appel de la décision le 28 décembre 2024. Par acte du 12 février 2025, la société Euro Maçonnerie a assigné en référé M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc37ce633183e2ee17b93
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La SASU MARON a formé appel par déclaration d'appel en date du 27.04.2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32f
3 juin 2009
3 juin 2009
MIDI MACONNERIE MODERNE C / Jean-Pierre X... Monique Y... épouse X...
Source officielle14e Chambre
615e0d72c25a97f0381f4d5d
1 octobre 2014
1 octobre 2014
CPAM DU VAR ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Ahmed-cherif HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laetitia MAGNE
Source officielle1re chambre civile
66162bde99851e0008f1e5d2
9 avril 2024
9 avril 2024
A84 MACON C/ S.A.S. BATIMENT ET GENIE CIVIL S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0b
26 juillet 2012
26 juillet 2012
: travail scolaire de Manon-pièce 27 d'Anne Y...).
Source officiellePage 5 sur 660