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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
MAISONS BARBEY MAILLARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleTaxes
66ff85dda4ff9ec259c099c2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 OCTOBRE 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f08318991771
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[B] [S] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : [X] [C] veuve [T], décédée le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e4
21 mars 2011
21 mars 2011
X... exercera son droit de visite sur l'enfant 3 heures par quinzaine, le dimanche des semaines impaires de 14 h 30 à 17 h 30, le passage de l'enfant d'un parent à l'autre ayant lieu à Colin-Maillard.
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c9
4 avril 2024
4 avril 2024
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle4e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3455
25 janvier 2018
25 janvier 2018
[T] [J] [P] [E] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [F] [J] [G] [K] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Sylvie MAYNARD,
Source officielle11e Chambre B
615e0defc25a97f0381f5088
27 mai 2014
27 mai 2014
1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laurent GARCIA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA05250_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
au rejet de cette requête, et à ce que soit mis à la charge de l’Etat le versement à Me Maillard de la somme de 2 400 euros sur le fondement des dispositions combinés de l’article L. 761-1 du code de
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1cf
3 février 2011
3 février 2011
APPELANTS Monsieur [D] [G] demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour plaidant par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau de MELUN Madame [L] [G] demeurant
Source officielle8e Chambre C
61631f4d8007cf6451ddcc8d
22 mars 2012
22 mars 2012
TOTAL RAFFINAGE MARKETING C/ [D] [Z] [G] [B] [U] [D] [Z] Grosse délivrée le : à :LIBERAS MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE Monsieur Louis Y... demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02005_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Magnard, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteure publique, - et les observations de Me Losappio, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04904_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTaxes
661f660a2313f20008a52711
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires expert ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Magnard
Source officielleTaxes
653b59db502b828318c4e6c1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1bf
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EUROFACTOR Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TOULON en
Source officielleChambre 1-2
6364ba69e405357f749ea616
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/10555 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQY [M] [S] C/ [V] [I] [J] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Audrey MAILLARD
Source officielleTaxes
64a7b2163bcaf505db696a38
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 6 JUILLET 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a85
23 avril 2024
23 avril 2024
REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel MAGNARD
Source officielleTaxes
68806c86bf1211186fbec907
22 juillet 2025
22 juillet 2025
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 22 JUILLET 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officiellePage 5 sur 104