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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f286
29 février 2012
29 février 2012
* * * Maria-Adélaïde X... s'est mariée le 16 août 1986 à Esponede au Portugal avec Alberto Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4a
8 décembre 2005
8 décembre 2005
mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire liquidateur de la société UN MONDE D'IMAGE, SARL 53 Rue Vauban 69456 LYON CEDEX 06 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c6
22 septembre 2008
22 septembre 2008
KER MARIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89254
5 septembre 2007
5 septembre 2007
C/ COMMUNE DE SANTA MARIA POGGIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : Mademoiselle Anne X... ... 06000 NICE
Source officielleSociale C salle 1
67592c5698533a77d5959458
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLOTURE : rendue le 05 juin 2024 EXPOSE DES FAITS L'association gestionnaire de la MARPA «Les Nacres» (ci-après dénommée l'association MARPA) est une maison d'accueil rurale pour personnes
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e43
4 février 2016
4 février 2016
d'inscription au répertoire général : S 12/ 09961 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 12-00096 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Auguste X... et de Mme Maria Z..., l'absence des co-indivisaires successibles des aïeuls de Mme Maria Z...est sans incidence sur la recevabilité ou sur le bien fondé de l'action.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915af
19 mai 2014
19 mai 2014
RG N : 13/ 00581 AFFAIRE : Mme Maria da Conceicao X... C/ M. Jorge Manuel Y... M. J/ A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919e9
19 juin 2014
19 juin 2014
Y... des demandes présentées à ce titre, * de condamner Mme Maria-Grazia Y... aux dépens de première instance et d'appel, en ce compris le coût du commandement de payer du 17 janvier 2013, * de fixer
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f308
21 mars 2012
21 mars 2012
Mme Maria Rosa X... a saisi le C. P.
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les devis émis par la SARL de Maria le 23 juin 2009 sont d'un montant respectif de 32 629,74 euros TTC et 1494,50 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6b
21 février 2008
21 février 2008
C / Ana Maria Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874e6
5 avril 2005
5 avril 2005
Maria Y... et la SCI LES TROIS BICHES le 31 décembre 1997, A dit que faute pour Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e7
21 février 2011
21 février 2011
à l'indivision à compter du 11 janvier 2002 jusqu'à la date du partage ; - dit que Madame Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6c
27 novembre 2008
27 novembre 2008
TFN - TECHNIQUE FRANÇAISE DU NETTOYAGE 107, rue Edith Cavell 94400 VITRY SUR SEINE représentée par Mme Virginie NEHER (Juriste salariée) en vertu d'un pouvoir général INTIME Madame Ana-Maria
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00745_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Delfabro, la SAS Valtinée, la SAS PJ Dana et la SARL Maria TP ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de19
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Maria Léonor Z... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628876dafa129e399518fb
19 juin 2013
19 juin 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Mai 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/10549 APPELANTE La SAS JOBAL EXPANSION OPTIC venant aux droits de la SAS LABORATOIRE MARZAC
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bc
8 février 2007
8 février 2007
Maria José B...
Source officiellePage 5 sur 196