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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Caroline CHANCÉ-HOULEY, avocat au barreau de CAEN APPELANTS Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN INTIME Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LISIEUX - N° du dossier 2220383 la société DPLE en LJ [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6843 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca436
22 janvier 2025
22 janvier 2025
BARTHE-NARI, présidente de chambre, chargée de la Mise en Etat, Vu la procédure en instance d'appel inscrite sous le numéro N° RG 24/02628 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQTK, Vu la déclaration d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d0
7 novembre 2007
7 novembre 2007
réception ; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 19 septembre 2007 ; Vu la présence de Monsieur Monsieur Nabil
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA00858_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Nabil Boudi, a demandé au juge des référés du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nadir Demeurant 22, rue de l'Atre Périlleux - 95350 SAINT BRICE SOUS FORET Comparant, assisté de Maître DELMAS Jean François, avocat au barreau de NANTERRE (conclusions) CIVILEMENT RESPONSABLE HOPITAL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03032_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Logistic Saint Nabor a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de prononcer la réduction
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca43a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MMA IARD Es qualité d'assureur de la SARL LECOQ TP, inscrite au RCS du MANS [Adresse 3] [Localité 7] INTIMEES Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a2997685698
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 6] Mutuelle MUTUELLE MFP SERVICES-SOLSANTIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a1857cdc6046d4782143c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
les occupants des lieux Décision attaquée : n° 1125000014 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 11 Juillet 2025 Appelants : Monsieur [P] [I], représenté par Me Nabil
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eea
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SMABTP prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7273 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
N° du dossier 23148 Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022c
6 février 2013
6 février 2013
MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1010 du 29/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Nabia
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791fb053208318995b4c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/07355 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 01 Mars 2023 Appelants : Monsieur [H] [C] [S], représenté par Me Nabil
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 16 février 2018, la société Navi France a informé M.[X] que le bateau a subi une panne important du moteur au moment des essais en mer. A la même date un PV de constat a été établi.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c10a54bf9fd47c90a13e5e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D'ALBI Madame [W] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud BOULET-GERCOURT, avocat au barreau D'ALBI INTIMES Monsieur [G] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nabil
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ac
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Nabil X... C/ Mme Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d5
5 mai 2003
5 mai 2003
NAB AUTO devant la Cour d'Appel d'AGEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e2
5 mai 2003
5 mai 2003
NAB AUTO devant la Cour d'Appel d'AGEN.
Source officielle1ère Chambre civile
696a7476cdc6046d478ce420
15 janvier 2026
15 janvier 2026
L'ESSONNE [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal non représentée, bien que régulièrement assignée DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2025, Mme BARTHE-NARI
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