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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c35
2 juin 2017
2 juin 2017
INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT 40 avenue du Général de Gaulle 79021 NIORT CEDEX non comparant, PARTIE JOINTE Ministère public, non représenté, ayant déposé des
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd3
20 juillet 2017
20 juillet 2017
INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT 40 avenue du Général de Gaulle-79021 NIORT CEDEX non comparant PREFET DES DEUX-SEVRES 4 Rue Duguesclin-79099 NIORT CEDEX 9 non comparant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02672_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
C G étant eux-mêmes présents), et de Me Rönez pour le centre hospitalier de Niort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65321b019e4ea48318f5adf1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
d'Intérim (anciennement Société Nimoise d'Intérim SNI Traveco), Nimoise d'Interim Sni Traveco, IN-TRA-TT [Localité 11] et Partnaire 59 venant aux droits de la société Techwin Travail Temporaire, en réparation
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92595
25 juin 2015
25 juin 2015
du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier, avons rendu le vingt cinq juin deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de NIORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
INTIMÉS Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT 40 avenue du Général de Gaulle 79021 NIORT CEDEX non comparant Madame Nathalie Y... épouse X... ... 79500 MELLE non
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd701925c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ils soutiennent que cette décision a interrompu le délai de péremption de l'instance de Niort car il existe entre les deux instances de Nanterre et de Niort un lien direct, solide et indiscutable, puisque
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93730
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16482 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2015 -Juge de la mise en état de TGI de Paris - RG no 15/02023 APPELANTE SASU NIORT
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da281
4 avril 2023
4 avril 2023
avril 2019, - condamné la SAS Transdev Occitanie pays nîmois à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869ad
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Monsieur X... 2°) Madame X... représentés par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour Suivant déclaration d'appel du 19 Juillet 1999 d'un jugement rendu le 21 Avril 1999 par le TRIBUNAL D'INSTANCE de NIORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92990
3 novembre 2015
3 novembre 2015
INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT 40 avenue du Général de Gaulle 79021 NIORT CEDEX non comparant, ni représenté PARTIE JOINTE Ministère public, non représenté, ayant
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389565
18 avril 2024
18 avril 2024
- DEBOUTE la société niçoise de transport de toutes ses demandes, - CONDAMNE la SOCIÉTÉ NIÇOISE DE TRANSPORT aux entiers dépens de l'instance. CONFIRMER le premier jugement pour le surplus.
Source officielle4e Chambre A
61627b5792e3db741f8570be
28 juin 2013
28 juin 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2013 N° 2013/314 Rôle N° 12/11514 SCI PAVILLON NICOIS C/ Syndicat des copropriétaires PALAIS ADLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d19
14 septembre 2017
14 septembre 2017
du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le quatorze septembre deux mille dix sept l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de NIORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93949
31 janvier 2017
31 janvier 2017
(programme de soins) mis en oeuvre par le centre hospitalier de NIORT INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT 40 avenue du Général de Gaulle 79021 NIORT CEDEX non
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01395_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Par un arrêté du 22 juin 2022, le maire de Niort a retiré l'autorisation de stationnement de l'intéressé. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d0
16 avril 2002
16 avril 2002
Représenté par Maître MUNOZ, avocat au barreau de NIORT Suivant déclaration d' appel du 06 Juillet 2001 d' une décision rendue par le Conseil de l 'Ordre des Avocats du Barreau de NIORT le 15 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ef
9 août 2018
9 août 2018
: Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NIORT [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22186_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
La cour administrative d'appel de Toulouse n'est donc pas compétente pour connaître du présent recours de la société Atelier nîmois de métallisation Plasticolor.
Source officielleChambre 1-2
626b8091d1fb03057d9a4e6c
28 avril 2022
28 avril 2022
[F], ès qualités, à l'encontre de l'association Vélocipédique des amateurs niçois sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile.
Source officiellePage 5 sur 118
NIVOIT-LLENSA CONSULTING
14/06/2026
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NIVOIT, Sylvaine, Raymonde, Madeleine
18/06/2024
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NIVOIT, Johnn
28/08/2022
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Nivoit, Clément Jérôme Paulo
01/12/2021
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Uber eats, NIVOIT, Clément Jérôme Paulo
24/09/2019
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