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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
66177dabe5d80f0008c2e826
10 avril 2024
10 avril 2024
AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00794 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G64Y (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 8 avril 2024 à 10h37 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielle5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c2e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/07417 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PIE4 APPELANTE : Mme [F] [Y] épouse [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9dab0b21d969c8351f
8 août 2023
8 août 2023
[B] [L] né le 08 Septembre 1998 à [Localité 2], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Vincent Raynaud, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6598fc532cd0ee00081f436b
5 janvier 2024
5 janvier 2024
[T] [B] né le 15 mai 1987 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Vincent Raynaud, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE
Source officielleChambre 1-1
659e42df5537980008847097
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[M] [W] et la SCP Durand O&PH, Marigot, Minacori, Raynaud, [W], Valois de leur fin de non recevoir tirée de la prescription de l'action, débouté M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d59823e6dd0f8bf8215
21 avril 2023
21 avril 2023
[C] à l'encontre de la selas Egide à la somme de 11 138 €, - juger que la sarl Jacques Raynaud et Fils n'a mis en place aucun entretien professionnel au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8bc
17 juin 2008
17 juin 2008
Raynald X... a été, en qualité de gérant de sa SARL L'Hexagone, client commerçant de la Banque Scalbert.
Source officielle1ère Chambre D
603332e7509df8a3db47b056
7 septembre 2017
7 septembre 2017
[Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] (IRLANDE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] IRLANDE représentée par Me VERGNAUD substituant Me Dominique FALANDRY de la SELAS RAYNAUD
Source officielleETRANGERS
66ab252dba731fad7dd3558a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
centre de rétention de : [G] se disant [N] [W] né le 12 Février 1998 à [Localité 1](TCHAD) de nationalité Tchadienne Vu l'appel formé le 30 juillet 2024 à 14 h 09 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielleChambre des Rétentions
661f66072313f20008a5269d
16 avril 2024
16 avril 2024
Minute N° 75/2024 N° RG 24/00857 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7A2 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 14 avril 2024 à 13h06 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
661f66072313f20008a526a5
16 avril 2024
16 avril 2024
2024 Minute N° N° RG 24/00862 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7BA (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 13 avril 2024 à 11h13 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
661f66072313f20008a526a9
16 avril 2024
16 avril 2024
2024 Minute N° N° RG 24/00865 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7BF (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 12 avril 2024 à 17h33 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
6620b8cdbd6a8f00086aba91
17 avril 2024
17 avril 2024
AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00861 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7A7 (2 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 12 avril 2024 à 16h48 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
6620b8cdbd6a8f00086aba93
17 avril 2024
17 avril 2024
AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00866 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7BL (1 pages) Décision déférée : juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 14 avril 2024 à 11h10 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
66162be499851e0008f1e6d2
9 avril 2024
9 avril 2024
AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00786 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G637 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 6 avril 2024 à 13h27 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre des Rétentions
66177dabe5d80f0008c2e828
10 avril 2024
10 avril 2024
2024 Minute N° N° RG 24/00795 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G64Z (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 8 avril 2024 à 14h35 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
RG 24/12057 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYX3 [K] [C] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Sandrine OTT-RAYNAUD
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a83
19 mai 2017
19 mai 2017
MAI 2017 N°2017/516 Rôle N° 15/11155 GIE AGPM GESTION C/ [I] [U] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel BLANC Me Sandrine OTT-RAYNAUD
Source officielle1ère chambre civile A
697c6112cdc6046d47396d40
29 janvier 2026
29 janvier 2026
1960 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD
Source officielleHospitalisation D'office
659cf1260b6b43000800d7de
4 janvier 2024
4 janvier 2024
DEBATS : A l'audience publique tenue le 04 janvier 2024 par Yves DE FRANÇA, Président, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 27 novembre 2023, assisté de Florian RAYNAUD
Source officiellePage 5 sur 106