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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
669a0191bf9da27f384b0d22
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f643e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Judith DELTOUR, présidente de chambre, Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Pascale BERTO, vice-présidente
Source officielle1ère Chambre
670a114ef178dc2492b0f996
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LINON, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélémy (Toque 70) COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale
Source officielleChambre Sociale
65a62ad2448a370008a7200a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
: L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Judith DELTOUR, Présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Mme Pascale
Source officielleChambre Sociale
65a62ad6448a370008a7200c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Judith DELTOUR, Présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Mme Pascale
Source officielleChambre Sociale
65a62ada448a370008a7200e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Judith DELTOUR, Présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Mme Pascale
Source officielle1ère Chambre
65b4ac167ef77d000880b3b2
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Anne-Laure CAPGRAS, avocat au barreau de MARTINIQUE, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale
Source officielleChambre Sociale
65a62aca448a370008a72006
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Judith DELTOUR, Présidente de chambre, Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Mme Pascale
Source officielle1ère Chambre
662c94e9b787c4000862f513
18 avril 2024
18 avril 2024
Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 124) COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale
Source officielle1ère Chambre
66274ef1c1c6ed00087b3c8b
18 avril 2024
18 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.
Source officielle1ère Chambre
66274ef1c1c6ed00087b3c8d
18 avril 2024
18 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.
Source officielleChambre Sociale
6318341d0876004f131a5e44
5 septembre 2022
5 septembre 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 Février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère, Mme Pascale
Source officielleChambre Sociale
62833c225a52a8057d99181f
16 mai 2022
16 mai 2022
ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 Février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Pascale
Source officielle1ère Chambre
669a018fbf9da27f384b0d06
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163667c530fe82387bcdb2b
26 mai 2011
26 mai 2011
pris en la personne de Monsieur [F] [T] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Régine PASCAL-VERRIER de la SCP PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'Auxerre, [Adresse 1] Madame [R] [G] épouse
Source officielleCour d'Appel
Pascal Xc/Marie-Georgette Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2dc
17 septembre 2008
17 septembre 2008
AB no125 et délimitée à l'Est par un pointillé, au Nord par la propriété BARJEUX et au Sud par la limite figurant au plan cadastral avec la parcelle no 126 commune de PIQUEY ; - condamné Monsieur Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb8
3 janvier 2012
3 janvier 2012
De son côté, la société LAFARGE BETON a conclu au rejet de la demande et a appelé en garantie subsidiaire la société BERT et la Chambre de l'agriculture de la Loire.
Source officielleChambre 4-2
5fd97a729b2cb268a2b9f8b7
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Par avenant du 4 février 2011, le contrat de travail a été transféré à la SAS BERTO MÉDITERRANÉE.
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
CMA CGM [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f4
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTES : Madame Berthe X... 97232 LE LAMENTIN présente, représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rosalie X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE présente,
Source officiellePage 5 sur 15
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
02/04/2026
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Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
04/07/2025
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Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
03/10/2024
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Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
06/04/2023
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Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
19/05/2022
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