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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92273
13 juin 2014
13 juin 2014
Jalaledin X... a conclu les 26 mars et 8 avril 2014 et a repris ses conclusions antérieures.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQ3V O... Oc/Compagnie d'assurances SA AVIVA ASSURANCES
6253cdcdbd3db21cbdd94863
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Les travaux ont démarré le 26 mars 2008 et été réceptionnés sans réserve le 18 mai 2009.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e5e633183e2ee1791b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DUMAX dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Chloé CHAMPENOIS, avocat au barreau d'ANNECY substituant Me Marie-pierre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KVGW SCI NAYAc/SARL G
63cb92b39c02507c9078dca3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MAGNE DIFFUSION Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 30 mai 2018
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01401_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
D B, adjoint au maire et signataire de l'arrêté 19 mai 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86995
27 mai 2003
27 mai 2003
La clôture a été prononcée le 13 mars 2003 et l'affaire plaidée à l'audience du 4 avril 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
G... mal fondé en ses prétentions ; - dire tant irrecevables que mal fondés Me I... et Me X..., ès qualités, et la SCP Dargent Z...
Source officielle2 e chambre civile
642fb611cece1704f574754e
6 avril 2023
6 avril 2023
SCI LES CHEVALIERS, représentée par son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Maxime PAGET, membre de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01923_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par un jugement n° 2102041 du 9 mai 2023, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c60
7 août 2024
7 août 2024
2022 - CT22008 du 26 avril 2022 et signifiée le 12 mai 2022 - débouter la MSA MARNE ARDENNES MEUSE de toutes demandes plus amples ou contraires - condamner la MSA MARNE ARDENNES MEUSE à verser au [
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a64
30 avril 2003
30 avril 2003
et plaidoiries respectives devant Mme DARCHY, Président de chambre, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du nouveau Code de procédure civile qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 19 Mars
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B65-H4MQ SCCV ALLEES DE NEREIDEc/L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT GIRONDE HABITAT
6274bc0c2799a9057d5dcf4b
5 mai 2022
5 mai 2022
Représentée par Me CHAPENOIRE substituant Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 mars 2022
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8c0
10 avril 2024
10 avril 2024
La SAS Amorim France a conclu le 15 mai 2023 puis le 18 janvier 2024.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00855_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un jugement n° 1608688 du 14 mai 2019, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, après avoir constaté qu'il n'y avait plus lieu de statuer sur les conclusions tendant à l'annulation de la décision
Source officielle1ère chambre civile B
650d309b71dfcd8318200f6a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Elle produit en outre une nouvelle pièce n° 97 intitulée « avis de taxe foncière 2022 ».
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00132_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2020, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08f
13 mars 2008
13 mars 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre C Audience solennelle ARRET DU 13 Mars 2008 (no 6, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01151_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires rectificatif et récapitulatif, enregistrés le 27 mars 2020, le 30 mars 2020, et le 25 avril 2022, l'EHPAD Fonfrède, représenté par Me Delavallade
Source officielle1ère chambre civile B
652f78dfb053208318995a0f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le 29 mars 2012, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fd9bd0568a951b364353ad2
4 décembre 2019
4 décembre 2019
2015, plusieurs courriers de soutien de la délégation générale par des courriers de mai 2011 décembre 2011 mais 2013 et courriels de mars 2012 et mars 2013 et enfin les comptes-rendus d'entretien annuel
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