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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
5fdbc1cafb1fbda0d0150ad4
31 janvier 2019
31 janvier 2019
La SNC Etablissements Reynaud produit à l'appui de sa demande de provision un rapport d'expertise établi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81f
28 février 2011
28 février 2011
Renaud X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
Z... et Monsieur Renaud D... aux dépens qui seront recouvrés par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués, conformément à l'article 699 du même Code.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielleChambre 1-7
65449c7fc71a6a83181c8bea
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- Répartition des charges générales.' De même les copropriétaires ont adopté la résolution numéro 18 b) choisissant l'entreprise qui sera en charge desdits travaux.
Source officielleChambre 4-6
62d64953aa6a2f06030d259d
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Or, conformément à l'article 2 du code de procédure civile, les parties conduisent l'instance sous les charges qui leur incombent.
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LANGUEDOC MATERIELS prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean françois REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES
627df7660d41e0057d43e1d6
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur la situation de la société Menuiserie Renaudie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb6
10 mai 2011
10 mai 2011
Monsieur Renaud X... a fait appel de la décision.
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569c
2 avril 2025
2 avril 2025
REYNAUD, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 150231 Monsieur [H] [Z] [Adresse 5] [Localité 13] Représenté par Me Marc REYNAUD, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 150231 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d96
27 octobre 2017
27 octobre 2017
né le 19 Août 1943 à Carcassonne (11000) demeurant 7, rue Las Cases-75007 PARIS Représenté par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709fc2f0cfe7ae188fe9ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Renaud à payer à M.
Source officielleContestations Honoraires
64a660a6bbd03a05db965473
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[T] [U] n'était redevable d'aucun honoraire envers la Selarl Gilles Renaud Associés lors de la saisine du bâtonnier.
Source officielle6e chambre
615e0e56c25a97f0381f5521
27 mai 2014
27 mai 2014
Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [TI] veuve [BM] née le [Date naissance 17] 1928 à [Localité 1] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant et plaidant Me Renaud THOMAS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626a
22 mai 2002
22 mai 2002
de Jean-Michel MARTY et de 35% respectivement pour Claude RENAUD et José Y... ainsi que les A.G.F., > pour les cheneaux de 30% à la charge de Jean-Michel MARTY, de 20% pour Claude RENAUD et de 50%
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La société Viviers Renaud-Boutin a demandé au tribunal administratif de Poitiers de la décharger de l’amende mise à sa charge au titre des exercices clos en 2012, 2013 et 2014 ou, à titre subsidiaire,
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
de PARIS, toque : C 1903 SCP MOUIAL JACQUES HERBERT COLLANGES, SCP notarial, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 4 rue Charles
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c31
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Renaud X...en qualité d'agent de quai. Ce dernier a démissionné le 14 janvier 2011.
Source officielle8ème chambre
69e9acdbcdc6046d4737e2c8
22 avril 2026
22 avril 2026
- Dire que chaque partie conservera à sa charge les frais irrépétibles et les dépens exposés par elle.
Source officielleChambre 2-3
5fdc010fa5b97825545593c0
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Renaud Y... en sa qualité de père.
Source officiellePage 5 sur 293