CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

515 résultats pour « RICHARD Emmanuelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6260f8646d9e13277d6e378b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MARS 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard

Source officielle

Page 5 sur 26

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Radiations

BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

27/01/2026

Voir →

Ventes et cessions

BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES

SIREN 944894781Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/09/2025

Voir →

Créations

Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY

SIREN 951402874Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/04/2023

Voir →

Radiations

Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet

SIREN 889976049Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

22/12/2021

Voir →

Modifications diverses

CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/10/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894cc

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

née le 27 Novembre 1973 à PARIS (75014) ... 75015 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74f0d808eb34e4555bc

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GROUPE RICHARD [Adresse 2] Non représenté S.A.R.L. AURORE DEVELOPPEMENT [Adresse 14] Non représentée S.A.R.L. [M] & ASSOCIES prise en la personne de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74f0d808eb34e4555be

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GROUPE RICHARD [Adresse 2] Non représenté S.A.R.L. AURORE DEVELOPPEMENT [Adresse 17] Non représentée S.A.R.L. [S] & ASSOCIES prise en la personne de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca5972ef4edd2e112f0695

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[Adresse 28] [Localité 11] Représentée par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE Société d'assurances GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE, prise en la personne de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63c

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Signé par Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Richard X...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8e56d9e13277d6e37d9

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Jugement du 07 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05585 APPELANT : Monsieur [X] [U] [Z] 1, place Lluis Llach - appartement 53 66000 perpignan Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8675a08105d473cdea

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 Ayant pour avocat plaidant, Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1326a1876057df5d358

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Me Philippe JABOT de la SELARL CHEVILLARD, JABOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fd9333d1fc09e1407f45efd

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : Madame [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d296e12c85000874aebe

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° Portalis DBVM-V-B7H-LZSM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP RICARD

Source officielle
CA

1ère chambre

672f0adf77ab8b3e16ebc437

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la Selarl Lamy Pomiès Richaud, avocat au barreau de Nîmes APPELANTE La SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6711fad77603bf88a1884917

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GREFFIER : Madame Emmanuelle BERGERAS, Greffière lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère chambre

6708c033445a086e2bcede49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[R] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes - Représentant : Me Olivier Quesneau, avocat au barreau d'Aix-en-provence

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fcdfc182adff7ad5fd

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2019 par le Tribunal d'Instance de VERSAILLES N° RG : 11-19-000580 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Edith COGNY Me Richard

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47193e17a637920587e

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Arrêt rendu(e) le 14 Février 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 19/02223 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92997

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

67932e4f20da87ff5e01137f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

avocat au barreau de TOULOUSE Société BANCO DE SABADELL Pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 6] ESPAGNE Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d78

Appel

14 juin 2021

14 juin 2021

Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI Me Jean-christophe DEVILLERS Me Mélina PEDROLETTI Me Chantal VILLEMAIN Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Claire RICARD

Source officielle