Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si la SCI Les Iles soutient que la Selasu Richard R.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Mme X..., employée par la société CB Richard Ellis en qualité de secrétaire bilingue à compter du 25 août 1986, a été licenciée par lettre du 9 novembre 1998.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd0
17 avril 2023
17 avril 2023
Cohen à la somme de 1 750 euros HT, - donné acte à la Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP ADNS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
son conseil ; Maître Ducos-Ader, conseil de Richard B... et des A.
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l arrêt con fradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Maurice X, né le 17 janvier 1910, a donné naissance à quatre enfants, Michel, Jean-Claude, Richard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02603_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, la Selarl Richard et Lehmann, venant aux droits de Me Claude Richard, demande à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cf698b4dc27576e7b718
3 octobre 2012
3 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08700 FONDATION RICHARD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 15 Décembre 2011 RG
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a86
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Richard Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a935
7 février 2008
7 février 2008
Tours-37330 COURCELLES DE TOURAINE représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Monsieur Richard X...a souhaité faire appel de cette décision le 27 juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84f
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Richard Edmond Y...
Source officielle1ère chambre section inst
65b21089c4cf860008dff65c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DBVQ-V-B7H-FKYM [H] c/ Etablissement Public [Localité 3] AUBE HABITAT BD Formule exécutoire le : à : la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e9
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Richard X...et Mme Marie-Line Y...à verser à M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01160_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'Eurl Entreprise Richard est manifestement dépourvue de fondement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f07d95bfd83326c70636fb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 12 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [H] [V], représenté par Me Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Richard et A...
Source officiellePage 5 sur 397