Victor et Romain F, ainsi qu'à leur examen clinique ; 3°) décrire 1'état de santé de MM.

C/ CLINIQUE SAINT ROMAIN MUTUELLES DU MANS ASSURANCES L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG F./BG.

Le 12 juillet 2016, Mme I a été transférée au centre hospitalier Romain-Blondet pour bénéficier de soins post-chirurgicaux et d'une rééducation.

domicilié ès qualités en ses bureaux 37 avenue Victor Hugo 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP P.

Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Gillet, représentant la commune de Saint-Romain-de-Colbosc. Considérant ce qui suit : 1.

Les opérations d'expertise ont été étendues à la société ARCHYTEMA, à la société ETIC, à la société SAINT ROMAIN RENOVATION et à leurs assureurs respectifs.

[N], interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ [B] [X] représenté par Me Romain

RAPHAEL DE SAINT ROMAIN CONSEIL ET INVESTISSEMENT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Alain X...et madame Dominique Y...sont issus deux enfants : - Romain X..., né le 25 août 1995 - Mickaël X..., né le 8 février 2000

Romain X... prospérant amplement en son recours, par voie d'infirmation du jugement déféré, M.

AJRS prise en la personne de Me [F] [V], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS LA HALLE, Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.

M... qui, en sa qualité de gérant de la SCI Les Bains romains, ne peut que représenter ladite société s'avère irrecevable en sa demande en nullité de l'acte de vente, SCI Les Bains romains n'étant pas

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Alexandra A...et Laurent X...sont nés trois enfants, Marine le 16 octobre 1993, Romain le 22 mai 1998 et

Débouté Madame Anne Z... et Monsieur Romain X... de leurs revendications respectives de créances concernant les véhicules.

Ils font valoir que le centre hospitalier Romain-Blondet a procédé au versement de la totalité des sommes mises à la charge de ce dernier.

La commune d'Alba-la-Romaine a déclaré renoncer à ses conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

L'Authentique qui soutient : - que le matériel de téléphonie qu'elle a commandé à la société TCS a été installé non pas au sein de son établissement situé à [Localité 7] mais chez la société Neuf Ronins

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/06922 [H] C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE SAINT ROMAIN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

B H ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel le maire de Saint-Romain-de-Popey a refusé de délivrer à Mmes D un permis d'aménager en vue de la création

Nä 02/07365 AFFAIRE : Romain X... C/ Ewa Y...