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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd2
12 avril 2011
12 avril 2011
Ajoutant à la décision initiale, la société Rossi carburants demande que : - M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01097_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
d’annuler l’arrêté du 17 mars 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Contest a décidé de ne pas s’opposer à la déclaration de travaux déposée par la société civile immobilière (SCI) Des Pas Robin
Source officielle1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f86
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par avis du 20 décembre 2023 le conseiller de la mise en état a indiqué à Me Robin de bien vouloir notifier à l'intimé le décès de son client et de lui en justifier.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03399_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
A l'installation d'une terrasse dans la rue Rollin. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be58
21 juin 2007
21 juin 2007
/ 2008 B1) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JUIN 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01532_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A, représenté par Me Rosin, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
Source officielle1ère chambre sociale
63c10581bf9fd47c90a1373a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
civile ; - rejeté la demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société A Robine aux dépens ; Par déclaration au greffe du 29 septembre 2021, la société A Robine
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90d
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Rosine, Mme L..., M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01095_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Robin des Mâts et autres ont demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2017 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86215
14 mai 2002
14 mai 2002
DES ROSIERS".
Source officielle1ère Chambre
63be62d913ef607c90ab636c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Sa recevabilité contre la société Roiné n'a pas été contestée.
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a1884705
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MJ & ASSOCIÉS représentée par Maître [N] [Z] ès qualités de liq uidateur de la SAS ROBIN AIRCRAFT Organisme UNEDIC CGEA Copies délivrées
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63119dba6f0d304f138e5edb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[E] [G] recevable en ses demandes ; Condamner la SCI 3 Rossini à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
19 mars 2015
Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620d
26 juin 2002
26 juin 2002
D'AMIENS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 26 JUIN 2002 RG : 01/02113 ORDONNANCE DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COMPIEGNE DU 03 MAI 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Rosine
Source officielle8ème chambre
63b67734a853827c9026d0e5
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[D] [L] expose : qu'en cours de bail, il a changé de mandataire de gestion, confiant l'exploitation de son patrimoine immobilier à la régie Rosier, société distincte de la société Oralia Rosier Modica
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89107
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Francis 8678261 176,20 euros 31/08/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678262 290,00 euros 07/09/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678263 230,00 euros 06/09/02 LE WINSTON MARLY Y...
Source officielle1ère Chambre
69faccb6cdc6046d47be9a7d
5 mai 2026
5 mai 2026
[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté
Source officielleChambre 1-2
5fd9e5f47c202825ace189dd
7 novembre 2019
7 novembre 2019
FOUQUE en la forme des référés pour obtenir la communication sous astreinte de divres documents relatifs à la gestion de la copropriété LES ROSIERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa8
25 septembre 2013
25 septembre 2013
LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=
Source officiellePage 5 sur 242