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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef2
8 avril 2008
8 avril 2008
SERNY Nous, premier président, en présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 08 / 04 / 2008 - avons
Source officielleChambre civile TGI
62833c535a52a8057d99194a
13 mai 2022
13 mai 2022
[G] et Mme [A] ont sollicité la condamnation solidaire de Mme [M], venderesse constructeur et de la SA l'Auxiliaire, assureur décennale de l'entreprise Sery chargée de la construction, au paiement des
Source officielle1ère Chambre
6448c0d15ca6d8d0f8ef69b7
25 avril 2023
25 avril 2023
présente à l'appel des causes, en présence de Madame DIOT, greffière stagiaire Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu
Source officielle1ère Chambre
627218fd228a02057de67544
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
62721934228a02057de675b5
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui a fait le rapport et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
60320883e6910740647102d5
15 mai 2018
15 mai 2018
des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour
Source officielle1ère Chambre
633d201162f5393e2eb44aa9
4 octobre 2022
4 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Juillet 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielle1ère Chambre
62c52992a2c4236379079ad6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire qui
Source officielle1ère Chambre
631835110876004f131a6134
6 septembre 2022
6 septembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Mai 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, et Monsieur SERNY,
Source officielle1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef699f
25 avril 2023
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de
Source officielle1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69af
25 avril 2023
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00718_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 22 mars 2024, le 15 avril 2024 et le 10 janvier 2025, la commune de Reyniès, représentée par Me Serny, demande à la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87229
28 juin 2004
28 juin 2004
SERNY REPUBLIQUE X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01079_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
En premier lieu, il résulte des photomontages fournis à l'appui de la demande de la requérante, que les éoliennes présenteraient une visibilité nette et évidente avec les Monts de Sery, tant depuis la
Source officielle1ère Chambre
5fca8fb12c1bb282c37b1f39
8 septembre 2020
8 septembre 2020
Monsieur SERNY, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
5fde40091e0ee81e4dc2e71b
3 juillet 2018
3 juillet 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 mai 2018, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ahmed X... est issu un enfant Seny, né le 20 février 2009 à Redon, reconnu par ses père et mère.
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport et Monsieur SERNY, Magistrat
Source officielle1ère Chambre
627b55ed76c5d9057df8022c
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a fait le rapport, et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
5fca63887cb24b4bb93e8447
3 novembre 2020
3 novembre 2020
présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a
Source officiellePage 5 sur 16
Serny, Bryan
04/11/2025
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FAMILLE BOURGEOIS-SERNY
07/10/2025
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BIARD, Carole, Pascale, SERNY
02/09/2025
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SERNY ORFEVRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/06/2025
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SERNY ORFEVRE
17/06/2025
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