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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6710aa55be64d7e510244fde
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SIDER C/ [V] [A] [V] [V] [V] [V] [V] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf03
23 juin 2008
23 juin 2008
publique, devant la Cour composée de : Mme Danielle DEMONT-PIEROT, conseillère, présidente suppléante désignée par ordonnance du premier président en date du 18 février 2008, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26e
9 juin 2008
9 juin 2008
conseil, devant la Cour composée de : Mme Danielle DEMONT-PIEROT, conseillère, présidente suppléante désignée par ordonnance du premier président en date du 18 février 2008, Mme Monique BEHARY LAUL SIRDER
Source officielle3e Chambre B
61638eef0d12e998c06d9d4f
10 février 2011
10 février 2011
demeurant [Adresse 24] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour Madame [T] INTERVENANTE VOLONTAIRE demeurant [Adresse 24] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour Monsieur [N] [J
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f4b053208318995a91
17 octobre 2023
17 octobre 2023
En effet, nous avons été alertés par les membres de l'équipe du SSIAD que vous encadrez en votre qualité d'Infirmière coordinatrice (IDEC), de graves dysfonctionnements, tant avec le personnel qu'avec
Source officielleRéférés et Recours
63119dd16f0d304f138e5f6d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
SIREX, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89991
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Ils sollicitent de voir : -débouter la société SIRM de toutes ses demandes ; -réformer le jugement ; -condamner la société SIRM venant aux droits de la société TECMI à payer aux salariés :
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc21
22 octobre 2008
22 octobre 2008
en sa qualité de conjoint survivant et d'héritière de feu Sid Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d2
8 septembre 2006
8 septembre 2006
ALTEN SIR (SYSTEMES INFORMATION RESEAUX) venant aux droits de la SAS ALTEN SYSTEMES D'INFORMATIONS X.../ Xavier Y...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01923_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Beaumont lui a retiré ses fonctions de deuxième adjointe au maire, puis l'a remplacée par un autre conseiller municipal en tant que délégué de la commune au conseil syndical du service de soins infirmiers (SSIAD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a2d1bc2605de4b473e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE Le Centre Hospitalier de [Localité 3], établissement public communal d'hospitalisation, gérant par ailleurs un service de soins infirmiers à domicile (ssiad en suivant) autorisé par
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b167
28 mai 2008
28 mai 2008
SID ESCRAFFE c / Madame Marguerite X... S. A. R. L. ATB Compagnie AXA FRANCE IARD S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db05
4 avril 2011
4 avril 2011
Sid Ali Y...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 13 Décembre 2000c/Monsieur SEROUSSI A
6253c8afbd3db21cbdd85f7d
6 février 2002
6 février 2002
de Isidore et de Fernande AZOULAY de nationalité française, marié, P.D.G. demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75008 PARIS jamais condamné Prévenu, comparant, libre, appelant assisté de Maître SIRE
Source officielle15e chambre
62c67cb4ca9bf26379030a59
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Alten SIR a informé les salariés individuellement, dont M.
Source officielle8e Chambre C
615e0e5dc25a97f0381f558c
27 mars 2014
27 mars 2014
avocat constitué aux lieu et place de Me J M SIDER avocat lui même précédemment constitué aux lieu et place de la SCP SIDER avoués et plaidant par Me Benoit BROGINI, avocat au barreau de NICE substituant
Source officielleChambre 3-4
6780be24780de3a214879ea6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [K] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M. [O] [S] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec78
25 janvier 2012
25 janvier 2012
No 10/ 03478 AFFAIRE : SOCIETE SID C/ Loïc X...
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b60
8 octobre 1998
8 octobre 1998
Aux termes d'un acte notarié, la société BARCLAY MUR devenue société SOPHIA PIERRE, puis SOPHIA MUR, a consenti à la SOCIETE DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET MEDICALE SIR INTERNATIONAL, un crédit-bail portant
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df87
10 mai 2011
10 mai 2011
Sans réponse de son locataire la société SIR a fait assigner monsieur X... par acte du 27 février 2009 devant le juge des référés du tribunal d'instance de Lyon.
Source officiellePage 5 sur 135