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673 résultats pour « Stephanie ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

68df58935835300816d81530

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250191 LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f96

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

INTERNATIONAL BUSINESS DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant

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CA

Chambre commerciale 3-2

6a1e6473cdc6046d47ca8f23

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

HSM, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVOF Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a1e6477cdc6046d47ca9047

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[L] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier [R] Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE

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CA

Chambre commerciale 3-2

69e06e06cdc6046d47688111

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

BANQUE DELUBAC & CIE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance

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CA

Chambre commerciale 3-2

67f8a22d40b8f5486fedd8f5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 25/00600 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7LJ Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH

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CA

Chambre commerciale 3-2

67932e4720da87ff5e011313

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 23/04581 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V64Z Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise

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CA

Chambre commerciale 3-2

6a167b0ccdc6046d4710203c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20260090

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CA

Chambre commerciale 3-2

69cf4af0cdc6046d47f0bac4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/04038 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJEU Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d6

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS Ordonnance n° 91 --------------------------- 13 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00068 --------------------------- Stéphane

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CA

Chambre commerciale 3-2

69df1cb9cdc6046d47475a8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

17 Juin 2025 par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 2025P00635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Stéphanie

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CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2ea0de54ff609f8214

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

le 04 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2022F00154 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Stéphanie

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CA

Chambre Sociale

69eafb54cdc6046d4757034c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 23 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 16 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

Chambre Sociale

6a0fea62cdc6046d47880560

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Suzanne LAPERSONNE, avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.

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Chambre commerciale 3-2

6960a433cdc6046d47b6b588

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FLEURS DE BOIS CO Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant

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CA

Chambre Sociale

69f43848cdc6046d472d4747

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 13 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

Chambre Sociale

696a08ddcdc6046d4780b438

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 15 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 28 juin 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908b0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Sur appel des sociétés Conan gestion et Agence Stéphane Dorai, cette Cour, par arrêt du 24 janvier 2012, a : - déclaré irrecevables les demandes de la société Conan gestion et de la société Agence Stéphane

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CA

Chambre 3-3

66878c7f05d6f7f678d48d26

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphanie ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Benjamin LABONNE, avocat

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CA

Chambre Sociale

69f4384ecdc6046d472d47cd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 13 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

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